Publié le 16/04/2008 - 10:45
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:20
Le tribunal administratif de Besançon a enregistré 110 recours à la suite des élections municipales. Le Doubs en compte une quarantaine comme le Jura, la Haute-Saône une vingtaine et le Territoire de Belfort une dizaine.
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi 18 septembre 2019 le pourvoi formé par le parquet général contre le maintien en liberté du Dr Frédéric Péchier, anesthésiste de Besançon soupçonné de dizaines d'empoisonnements, qui reste donc libre, a-t-on appris de source proche du dossier et auprès de son avocat.
La Cour de cassation examinera le 18 septembre 2019 le pourvoi formé par le parquet général contre le maintien en liberté du Dr Frédéric Péchier, anesthésiste de Besançon soupçonné de dizaines d'empoisonnements. La décision sera mise en délibérée et ne sera pas connue avant au moins un mois.
Le tribunal administratif de Besançon, saisi par la préfecture du Doubs, a suspendu lundi des arrêtés anti-glyphosate pris par les communes de Boussières et Audincourt, estimant que la réglementation des produits phytopharmaceutiques ne relevait pas de la compétence des maires.
Le tribunal administratif de Besançon a examiné ce vendredi 13 septembre 2019 la demande de la préfecture du Doubs de suspendre deux arrêtés municipaux anti-glyphosate, alors que les arrêtés de ce type fleurissent dans toute la France.
Le parquet de Paris a ouvert début septembre une enquête pour "prise illégale d'intérêt" visant le directeur général de General Electric (GE) France Hugh Bailey et liée à ses fonctions passées au cabinet d'Emmanuel Macron à Bercy, a-t-on appris mardi de source judiciaire.
La fédération Musulmans de France (ex-UOIF) s'est dite "trahie par le comportement" du théologien Tariq Ramadan, "en totale contradiction avec les principes attendus d'un homme qui prône l'islam", après ses déclarations sur ses relations extra-conjugales.
Un homme de 29 ans, accro aux jeux vidéos, a été condamné jeudi à cinq ans de prison, dont 30 mois avec sursis, par le tribunal correctionnel de Vesoul pour avoir violemment secoué un bébé de six semaines en 2017.
Un festivalier de 31 ans a été condamné mardi 3 septembre 2019 à deux ans de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Belfort pour avoir agressé sexuellement une femme au camping du festival des Eurockéennes de Belfort en juillet dernier.
La préfecture du Doubs a saisi jeudi le tribunal administratif pour demander l'annulation de deux arrêtés municipaux anti-glyphosate, a-t-elle annoncé ce vendredi 30 août 2019, alors que les arrêtés de ce type fleurissent dans toute la France.
Un homme de 22 ans a été mis en examen et placé en détention provisoire lundi 26 août 2019 pour avoir mortellement frappé son demi-frère aîné âgé de 33 ans samedi matin à Fuans dans le Haut-Doubs. Il était en permission de sortie au moment des faits, purgeant une peine dans la Meuse après des actes de violence.
Deux ans après • Alors qu'un ancien codétenu de Nordahl Lelandais affirme que ce dernier lui aurait avoué avoir violé Maëlys avant de la tuer il y a deux ans, Jennifer Maeco De Araujo a publié un long message sur Facebook. La mère de la fillette rend hommage à sa petite fille et demande justice.
LE SAVIEZ-VOUS ? • Il existe un simulateur sur le site du service-public qui permet de calculer la sanction encourue en cas d’infraction routière ! Points retirés, montant à payer, peine de prison...
L'extraction du détenu par les forces de l'ordre s'est déroulée ce mardi 6 août 2019 à la maison d'arrêt de Besançon.
La police a interpellé un homme le 5 août 2019 sur le secteur de Planoise dans le cadre des opérations de la police de sécurité du quotidien.
