Publié le 24/04/2020 - 18:00
Mis à jour le 24/04/2020 - 17:44
Compte tenu du contexte sanitaire, l’ensemble des titres de séjour, récépissés et visas de long séjour qui expirent entre le 16 mars et le 15 mai 2020, qui avaient déjà été prolongés de 3 mois, sont prolongés de 3 mois supplémentaires, par l’ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020, soit une prolongation totale de 6 mois.
L'accueil des demandeurs de titres de séjour dans les préfectures étant pour l’instant suspendu, ce pro- longement est automatique.
(Communiqué)
Une conférence de presse à propos du label « SYBERT engagée ! » a eu lieu ce matin, mercredi 17 avril 2024, aux Auxons. L'occasion de revenir sur les actions effectuées en faveur de la prévention et de la réduction des déchets. Explications.
Prenant position sur un décret du 5 avril 2024 qui autorise cette publicité, à titre expérimental pendant deux ans, le Syndicat national de l'édition (SNE) a publié un communiqué pour demander "son abrogation".
La flamme olympique a été allumée mardi 16 avril 2024 à Olympie en Grèce. L’occasion de refaire un point sur le passage de cette dernière dans le département du Doubs…
Depuis novembre 2022, le nombre de travailleurs indépendants (TI) n’a cessé d’augmenter en Franche-Comté avec un rythme moins soutenu qu’en 2021, selon les dernières donnés de l'Urssaf Franche-Comté. La région compte désormais 59.500 indépendants dont 27.900 travailleurs indépendants classiques et 31.600 auto-entrepreneurs (AE).
Les direction départementale des finances publiques du Doubs a précisé lors d’une conférence de presse quels étaient les nouveautés de la déclaration d’impôts. La date limite de dépôt des déclarations de revenus est fixée au 21 mai pour la version papier et au 30 mai 2024 pour la version numérique.
La 1ère édition des Ceps d’Or Jura, les trophées de l’oenotourisme dans le vignoble du Jura, se déroulera le vendredi 3 mai 2024 à Arbois.
INSOLITE • Un résident français de Clos-du-Doubs, commune suisse du canton du Jura, s’est vu refuser la naturalisation suisse lors de l’assemblée communale du canton du Jura le 10 avril 2024. Pourquoi ? Il lui a été reproché notamment d’avoir tondu sa pelouse pendant des jours fériés, rapporte nos confrères du Quotidien Jurassien.
Le 10 avril dernier, un ressortissant français vivant en Suisse depuis 10 ans n’a pas obtenu la naturalisation suisse notamment parce qu’il avait tondu sa pelouse pendant des jours fériés. Que dit la loi ? Quelles sont les règles à respecter en France et en Suisse ? Réponses…
Du 8 au 12 avril 2024, une opération "Place Nette" de grande ampleur s’est déroulée dans le département du Doubs. Réalisée en étroite coordination avec les procureurs de Besançon et de Montbéliard, cette action "coup de poing" s’inscrit dans le cadre des actions de lutte contre la délinquance liée aux trafics de stupéfiants, à l’économie souterraine et au proxénétisme voulues par le ministre de l’Intérieur et des Outre-mer et le Garde des Sceaux. L'heure est au bilan...
L’Office national des forets (ONF) rappelle, comme chaque année, les règles à respecter en forêt comme celle concernant la divagation des chiens. Ainsi, du 15 avril au 30 juin 2024, laisser le meilleur ami de l’homme se promener sans laisse en forêt, peut coûter très cher.
La quatrième édition de l’université régionale du notariat se tiendra le 16 avril 2024 à faculté de droit de Besançon. À cette occasion, tous les offices notariaux de Franche-Comté seront fermés.
Les études, investigations et travaux menés jusqu’ici permettent de dire que la période actuelle est une période charnière, selon le dernier communiqué du Département du Doubs en date du 12 avril 2024 : les travaux restant à effectuer et leurs délais de réalisation pour le rétablissement de la route départementale 572 demeurent de plus en plus concrets.
France Nature Environnement Bourgogne Franche-Comté organisée 16 avril 2024 une journée régionale sur les low-tech (faible technologie). Cet événement sera donc axé sur l'importance de solutions techniques et technologiques accessibles et durables" dans un monde en quête de résilience", nous précise-t-on. Les inscriptions sont ouvertes.
La maire de Besançon Anne Vignot a annoncé vendredi 12 avril 2024 porter plainte après avoir été la cible d'un cyber-harcèlement "d'une extrême violence" faisant suite à une première plainte de l'élue contre des pancartes anti-migrants brandies dimanche lors du carnaval de sa ville.
