Près de 25,4 M€ d'aides départementales votées en commission permanente

Publié le 05/07/2023 - 15:43
Mis à jour le 05/07/2023 - 15:43

Réunis en commission permanente lundi 26 juin 2023, les élus départementaux ont voté près de 25,4 M€ d’aides en faveur du territoire et de ses habitants.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Zoom sur les projets votés lors de la commission 

Transports 

Les élus ont approuvé les 4 M€ qui seront alloués pour financer le transport scolaire individualisé pour l’année scolaire à venir. Par ailleurs, une plateforme d’inscription en ligne à destination des usagers du service de transport scolaire adapté est ouverte et accessible sur doubs.fr.

Protection de l’enfance

Une expérimentation sur le secteur du Haut-Doubs a été engagée fin 2022 pour des jeunes, dans le cadre du dispositif "Studios 8". L’objectif de cet accompagnement adossé à un hébergement en studios vise à éviter le risque de décrochage, de marginalisation ou d’errance d’adolescents en rupture. 

Pour prolonger cette expérimentation sur une année complète, une convention est proposée entre l’association pontissalienne d'aide aux travailleurs (APAT), la Maison d'enfants à caractère social (MECS) André Marguet et le Département. 

Social 

309 640 euros de subventions au profit de 29 associations d’aide alimentaire et d’accompagnement social ont été votés, parmi lesquelles : La Banque alimentaire de Franche-Comté, Les Restaurants du cœur, Julienne Javel "les paniers solidaires", le centre communal d'action sociale (CCAS) de Baume-les- Dames, le Secours populaire français... 

Inclusion numérique 

Afin de faire émerger des initiatives locales consistant à proposer une offre de formations pour les publics les plus éloignés de l’outil numérique, le Département a récemment développé un partenariat avec La Poste pour le lancement d’appels à projets. Une enveloppe de 1,06 M€ a été votée pour la période 2022-2024.

Collèges et équipements numériques 

La commission permanente s’est prononcée sur l’affectation de : 

  • 800 000 euros sur le programme "équipements numériques éducatifs", pour renouveler les équipements numériques les plus anciens notamment les PC et tablettes ;
  • 350 000 euros sur le programme "territoires numériques éducatifs collèges", en vue de financer des équipements numériques dans les collèges pour développer de nouvelles pratiques pédagogiques et encourager une pratique homogène du numérique éducatif sur les territoires, de réduire les fractures numériques et d’assurer la continuité pédagogique. Il s’agit aussi, de manière ponctuelle, de financer des projets novateurs à valeur d’expérimentation.
  • Mutualisation avec la Région : accueil de la classe de 4e SEGPA du collège René Cassin au lycée Jouffroy d'Abbans à Baume-les-Dames
  • Poursuit du projet  "collège ouvert"

Programmation culturelle

  • La programmation culturelle du Département propose quatre temps forts sous maîtrise d’ouvrage départementale : la "Saison numérique" en hiver, le "Printemps des amateurs" au printemps, "Patrimoines communs" en été et les "Résidences d’artistes" à l’automne, disposant dun budget global de 170 000 euros pour leur mise en œuvre. Les élus ont validé le versement de 12 000 euros à l’association "Musique à Saint-Hipp Anim'" dans le cadre de "Patrimoines communs" et de 35 000 euros pour "Résidences d’artistes" à cinq compagnies (Astragale, Les Animaux de La Compagnie, Kinétochore, 1 Dès Si et Le Punk à Mouton).

Enseignements artistiques 

Outre les subventions déjà votées pour les écoles de musique, 157 500 euros sont octroyés aux trois conservatoires du Département (Grand Besançon Métropole pour le Conservatoire à rayonnement régional, Pays de Montbéliard Agglomération pour le Conservatoire à rayonnement départemental / Pôle vocal et la Ville de Pontarlier pour le Conservatoire à rayonnement communal), au MOLOCO et à quatre acteurs ressources (La Cité de la Voix, la Fédération Musicale de Franche-Comté, la Fédération régionale des batteries fanfares et à l’école de cirque Passe Muraille). 

Aides individuelles à l'habitat 

66 461 euros ont été votés sur le programme "Aide à l’habitat individuel privé" pour l’attribution de 67 subventions, selon la répartition suivante : 

  • 16 000 euros au titre de MaPrimeRénov Sérénité (PRS) ;
  • 25 151 euros au titre de l’aide au maintien à domicile - thématique énergie ;
  • 14 935 euros au titre de l’aide au maintien à domicile - équipements ;
  • 10 375 euros pour l’aide à l’adaptation de six logements dans le cadre du dispositif de vie
    autonome.

Mobilités douces

L'aide aux projets vélo des bourgs-centres, avec 289 522 euros dédiés à la Communauté de communes du Val de Morteau pour la création d’une voie verte entre les communes de Morteau et Montlebon le long de la RD 48, incluant la réalisation de deux passerelles et 100 000 euros à la commune de Maîche pour la création de deux voies vertes, au niveau du coteau Saint-Michel, pour relier le futur groupe scolaire au centre-ville et au complexe aquatique communal ; 

  • aide à la réalisation d’infrastructures cyclables, avec 65 912 euros versés à la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole pour la réalisation d’un aménagement cyclable à Châteaufarine, sur le territoire de la commune de Besançon, le long de la RD 673 et de la bretelle d’accès au giratoire des rues Louis Aragon et René Char ;
  • aide à l’acquisition de vélo adapté aux personnes en situation de handicap, avec 1 882 euros à l’établissement d’accueil non médicalisé de Gilley pour l’achat d’un tricycle adapté.

Soutien aux musées ruraux et aux manifestations touristiques de proximité

Des subventions suivantes ont été attribuées : 

    • 28 700 euros en "soutien aux initiatives collectives", au profit de dix-neuf musées ruraux du Doubs, pour la mise en œuvre de leurs programmes d’actions 2023 ;
    • 57 300 euros pour des "manifestations touristiques de proximité", correspondant au soutien financier apporté à douze organisateurs ;
    • 80 000 euros, au titre du dispositif "animation autour de la dynamique cyclable" en faveur du Département de la Haute-Saône, pour l’organisation de la troisième édition du SlowUp Vallée de l’Ognon qui aura lieu le dimanche 10 septembre 2023.

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