séance plénière
PUBLICITÉ
Cette assemblée plénière se tient salle Edgar Faure, à l’hôtel de Région, square Castan à Besançon. Elle est ouverte au public.
L’ordre du jour (celui-ci peut être modifié) :
- Approbation du relevé des délibérations de l’Assemblée plénière du 21 février 2014
Communication suivie d’un débat
- Projet de rapprochement des Régions Franche-Comté et Bourgogne
Finances – ressources humaines – administration générale – prospective – cooperation transfrontalière
- Compte administratif de l’exercice 2013
- Rapport d’activité 2013 de la Région Franche-Comté
- Bilan d’activité 2013 de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
- Adhésions du Conseil régional à divers organismes et associations
- Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2014
- Détermination de la composition du Comité Technique et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- Evolution de carrière des agents des lycées
2e Commission « Aménagement du territoire – habitat et efficacité énergétique – transports – environnement – santé – TIC »
- Evolution des politiques territoriales pour la période 2015/2020
Lycées – formations (apprentissage – formations sanitaires et sociales – formation professionnelle) – enseignement supérieur et recherche
- Plan lycées
- Fusion de lycées
- Modalités de financement de l’apprentissage – subventions 2014
- Premier équipement des lycéens et des apprentis – rentrée 2014
- Politique tarifaire des services de restauration et d’hébergement des lycées
