Conformément à la procédure prévue par le Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a été consulté. Celui-ci s’est prononcé ce 28 juin par délibération contre son maintien dans ses fonctions d’adjoint au Maire. Il reste toutefois conseiller municipal de Besançon.
Les attributions de l’adjoint seront prochainement redistribuées, à savoir, la jeunesse, la vie associative et la vie des quartiers.
Pour Jean-Louis Fousseret,« Retirer une délégation d’adjoint fait partie des responsabilités du maire. J’ai toujours conduit ma majorité, dont Jean-Sébastien Leuba était membre, sur la base de la confiance. Il y a, aujourd’hui, une rupture de confiance qui nuit à la bonne marche de l’administration communale. C’est donc en toute transparence que j’ai souhaité retirer sa délégation à Jean-Sébastien Leuba que j’ai reçu personnellement le jeudi 21 juin dernier, pour assurer aux bisontins jusqu’à  la fin de mon mandat une action cohérente et efficace. J’ai personnellement porté cette délégation de la vie des quartiers et de la vie associative pendant 12 ans. Je connais son importance. Le milieu associatif et les maisons de quartiers peuvent être rassurés. La mairie continuera à être présente et à accompagner l’ensemble de leurs initiatives ».
Réaction du groupe Europe écologie les Verts du conseil municipal :
« Les groupes politiques EELV et PCF et société civile ont refusé de voter pour la suppression de la délégation de Jean-Sébastien Leuba. Etant très attachés à la liberté d’expression et d’action des élu(e)s, ce qui a, entre autres, conditionné notre participation à cette majorité municipale, nous ne pouvons pas accepter qu’un adjoint portant une voix différente à l’intérieur du conseil municipal soit démis de ses fonctions.
Cette destitution a d’abord été annoncée comme la conséquence des relations conflictuelles entre l’élu et ses services. Aujourd’hui, un autre motif est mis en avant : la perte de confiance du maire envers son adjoint. Le peu d’éléments et l’inconstance des arguments fournis nous amènent à considérer que cette décision relève plus de l’arbitraire que du factuel.Â
Ce qui nous importe, c’est bien la considération de nos engagements, auprès de nos électeurs, de nos agents et de nos collègues élu-es..
Aujourd’hui la question qui nous est posée est celle d’une reconfiguration de notre équipe municipale et qui impacte une délégation fondamentale celle de la Vie associative, de la Vie des Quartiers et de la Jeunesse. Celle-ci même qui assure des liens vitaux avec cette société civile si active à Besançon.
Nous n’avons à ce jour aucune visibilité sur l’organisation future pour assurer une mission aussi essentielle. »
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