Toutes les interdictions du passage à l'an 2016 dans le Doubs

Publié le 30/12/2015 - 15:57
Mis à jour le 15/04/2019 - 17:30

Le préfet du Doubs, Raphaël Bartolt a interdit du jeudi 31 décembre 2015 à 8h au vendredi 1e janvier 2016 à 6h et sur l'ensemble du territoire départemental du Doubs, la vente à emporter de carburants et l'utilisation d'artifices de divertissement. La vente d'alcool après 20h sera également proscrite dans certaines communes du Doubs.

 ©
©

Vente d'alcool

La vente de boissons alcoolise?es sera interdite, de 20h le 31 de?cembre 2015 a? 6h le 1er janvier 2016, dans les établissements pratiquant la vente d'alcool a? emporter situe?s dans les communes suivantes :

  • Audincourt
  • Besançon
  • Bethoncourt
  • Etupes
  • Exincourt
  • Les Fins
  • Grand-Charmont
  • Herimoncourt
  • L'Isle sur le Doubs
  • Montbéliard
  • Nommay
  • Pontarlier
  • Seloncourt
  • Taillecourt
  • Valdahon
  • Valentigney

Carburant à emporter

La distribution, la vente et l’achat de carburants sont interdits dans tout re?cipient transportable, sauf ne?cessite? du?ment justifie?e par le client et ve?rifie?e, en tant que de besoin, avec le concours des services de police et de gendarmerie locaux. Les de?taillants, ge?rants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposent d’appareils automatise?s permettant la distribution de carburants, doivent prendre les dispositions ne?cessaires pour faire respecter cette interdiction.

Réglementation sur les artifices de divertissement

Toute cession, utilisation d’artifices de divertissement des cate?gories K2, K3, K4 ou C2, C3, C4, est interdite dans le de?partement du Doubs dans tous les lieux de rassemblement, sur la voie publique et en direction de la voie publique. Seuls les artifices de groupe C1 peuvent e?tre acquis librement par les mineurs de plus de 12 ans. 

Interdiction prolongée dans le Jura

Le préfet du Jura, Jacques Quastana a pris un arrêté le 18 décembre 2015 interdisant la vente, l'utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et les articles pyrotechniques sur la voie publiques et dans les lieux de grands rassemblements dans le département du jeudi 31 décembre 2015 au dimanche 3 janvier 2016 inclus. Le préfet rappelle que l'utilisation de tels artifices par des non professionnels peut être une source d'accidents graves et appelle à la vigilance de chacun.

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Premier confinement : les habitants moins victimes d’une dégradation financière en Bourgogne-Franche-Comté

Selon une étude de l’Insee publié le 4 mai 2021, près de 20 % des personnes de plus de 15 ans en Bourgogne-Franche-Comté estiment que leurs finances se sont dégradées lors du premier confinement du printemps 2020 mis en place pour juguler l’épidémie de la Covid-19. Tous les salariés n’ont pas pu bénéficier du travail à distance et des dispositifs de maintien dans l’emploi.

Haute-Saône : les projets d’arrêtés annuels précisant les conditions de chasse 2021-2022 étudiés

Fabienne Balussou, préfète de la Haute-Saône, a réuni mardi 4 mai les membres de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS). Cette réunion avait pour objectif de recueillir l’avis de la commission sur les projets d’arrêtés annuels précisant les conditions de chasse pour la saison 2021-2022 qui s’ouvrira pour certaines espèces dès le 1er juin.

RN57 et Les Vaîtes : Allenbach demande « un réferendum multi-questions » à Anne Vignot

Groupes de travail, concertations, études d'expert, commissions, conférences citoyennes… Depuis l'arrivée d'Anne Vignot aux manettes de la ville, nous lisons très régulièrement ce type de mots pour tenter d'avancer sur divers projets. Le président du Mouvement Franche-Comté, ex-candidat à la mairie de Besançon, demande à la maire d'organiser un référendum notamment sur les questions de la RN57 et des Vaîtes "pour simplifier les choses".

Sondage – Quelle est la première chose que vous ferez le 19 mai ?

Le 19 mai 2021, commencera la deuxième étape du déconfinement avec la réouverture des terrasses des cafés et des restaurants, la réouverture des magasins, des musées, des salles de spectacle, des cinémas avec une jauge maximum et des établissements sportifs de plein air. Et vous, ce jour-là, que comptez-vous faire ?
Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 9.1
légère pluie
le 07/05 à 12h00
Vent
2.07 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
93 %

Sondage