Toutes les interdictions du passage à l'an 2016 dans le Doubs

Publié le 30/12/2015 - 15:57
Mis à jour le 15/04/2019 - 17:30

Le préfet du Doubs, Raphaël Bartolt a interdit du jeudi 31 décembre 2015 à 8h au vendredi 1e janvier 2016 à 6h et sur l’ensemble du territoire départemental du Doubs, la vente à emporter de carburants et l’utilisation d’artifices de divertissement. La vente d’alcool après 20h sera également proscrite dans certaines communes du Doubs.

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Vente d'alcool

La vente de boissons alcoolise?es sera interdite, de 20h le 31 de?cembre 2015 a? 6h le 1er janvier 2016, dans les établissements pratiquant la vente d'alcool a? emporter situe?s dans les communes suivantes :

  • Audincourt
  • Besançon
  • Bethoncourt
  • Etupes
  • Exincourt
  • Les Fins
  • Grand-Charmont
  • Herimoncourt
  • L'Isle sur le Doubs
  • Montbéliard
  • Nommay
  • Pontarlier
  • Seloncourt
  • Taillecourt
  • Valdahon
  • Valentigney

Carburant à emporter

La distribution, la vente et l’achat de carburants sont interdits dans tout re?cipient transportable, sauf ne?cessite? du?ment justifie?e par le client et ve?rifie?e, en tant que de besoin, avec le concours des services de police et de gendarmerie locaux. Les de?taillants, ge?rants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposent d’appareils automatise?s permettant la distribution de carburants, doivent prendre les dispositions ne?cessaires pour faire respecter cette interdiction.

Réglementation sur les artifices de divertissement

Toute cession, utilisation d’artifices de divertissement des cate?gories K2, K3, K4 ou C2, C3, C4, est interdite dans le de?partement du Doubs dans tous les lieux de rassemblement, sur la voie publique et en direction de la voie publique. Seuls les artifices de groupe C1 peuvent e?tre acquis librement par les mineurs de plus de 12 ans. 

Interdiction prolongée dans le Jura

Le préfet du Jura, Jacques Quastana a pris un arrêté le 18 décembre 2015 interdisant la vente, l'utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et les articles pyrotechniques sur la voie publiques et dans les lieux de grands rassemblements dans le département du jeudi 31 décembre 2015 au dimanche 3 janvier 2016 inclus. Le préfet rappelle que l'utilisation de tels artifices par des non professionnels peut être une source d'accidents graves et appelle à la vigilance de chacun.

(Communiqué)

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