Travaux suspendus aux Vaîtes : un recours sera porté en cassation

Publié le 07/05/2019 - 10:43
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

Ce lundi, le tribunal administratif a suspendu l’arrêt préfectoral permettant la reprise des travaux à l’écoquartier des Vaîtes ; Jean-Louis Fousseret se dit aujourd’hui « surpris » par cette décision et estime qu’il y a « urgence ». Un recours a été porté en cassation.

Pour le juge, l’arrêté préfectoral du 18 mars permettant de reprendre les travaux aux Vaîtes malgré les dangers pour les espèces protégées « ne répondait pas à une raison impérative d’intérêt majeur ». Il a donc suspendu cet arrêté et par la même suspendu les travaux.

Jean-Louis Fousseret : "on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité"

Jean-Louis Fousseret, maire de la Ville et Président du Grand Besançon, se dit « surpris » de cette décision. Il estime que le projet est « d’utilité publique » et que « la loi avait été respectée : on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité. »

L'écoquartier permettrait également de "lutter contre l'étalement urbain préjudiciable à l'environnement."

Une "impérieuse nécessité"

Pour lui et Nicolas Bodin, adjoint délégué à l’urbanisme, ce projet est d'une "impérieuse nécessité", puisqu'il « répond aux défis d’aujourd’hui : c’est un quartier à des prix abordables pour notamment des familles à revenus modestes, qui permettent d'éviter les km de trajets coûteux et polluants. »

Un recours porté devant le Conseil d'Etat

Face à cette décision, Territoire 25, l’aménageur, a décidé de se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat, qui équivaut à un recours exceptionnel.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

La maire de Besançon harcelée en ligne après sa plainte contre les pancartes anti-migrants

La maire de Besançon Anne Vignot a annoncé vendredi 12 avril 2024 porter plainte après avoir été la cible d'un cyber-harcèlement "d'une extrême violence" faisant suite à une première plainte de l'élue contre des pancartes anti-migrants brandies dimanche lors du carnaval de sa ville.
 

Problèmes de stationnement du personnel du CHU : un syndicat ouvre le parking de la direction à tous

À 6 heures du matin mercredi 10 avril 2024, des membres du syndicat Sud Santé Sociaux du CHU de Besançon ont ouvert les parkings de la direction entourant le bâtiment blanc à tous les personnels de l’établissement hospitalier. ”Se garer au CHU, c’est dur pout tout le monde, les privilèges, ça suffit !” selon le syndicat.

Pancartes et affiche anti-migrants : ”Le moment est grave pour toutes les femmes françaises” selon le collectif Némésis

Suite au dépôt de plainte et pendant a garde à vue de l’une de ses militantes ayant brandi une pancarte ”Violeurs étrangers dehors" et installé une affiche sur une façade, le collectif Némésis a publié un communiqué le 9 avril 2024 dans lequel il parle de ”véritable persécution”.

Recette du week-end : Brochettes de poulet à l’asiatique et au morbier

Pour ce week-end des 6 et 7 avril 2024, puisque la météo est au beau fixe, on vous propose de sortir dès à présent le barbecue ou presque ! On vous propose une recette de saison donc mais avec une touche locale bien sûr, pour cette recette de brochettes de poulet à l'asiatique et au morbier aop. 

Exploitation de l’aéroport Dole-Tavaux : une association dépose une requête au tribunal administratif

Serre Vivante, association de protection de la nature, a déposé, auprès du tribunal administratif de Besançon, une requête à l'encontre de la décision de la Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord Est autorisant la société Edeis à exploiter l'aérodrome de Dole-Tavaux, a-t-on appris samedi 30 mars 2024.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 22.82
couvert
le 13/04 à 15h00
Vent
2 m/s
Pression
1026 hPa
Humidité
54 %