Alerte Témoin

Travaux suspendus aux Vaîtes : un recours sera porté en cassation

Publié le 07/05/2019 - 10:43
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

Ce lundi, le tribunal administratif a suspendu l’arrêt préfectoral permettant la reprise des travaux à l’écoquartier des Vaîtes ; Jean-Louis Fousseret se dit aujourd'hui « surpris » par cette décision et estime qu’il y a « urgence ». Un recours a été porté en cassation.

Pour le juge, l’arrêté préfectoral du 18 mars permettant de reprendre les travaux aux Vaîtes malgré les dangers pour les espèces protégées « ne répondait pas à une raison impérative d’intérêt majeur ». Il a donc suspendu cet arrêté et par la même suspendu les travaux.

Jean-Louis Fousseret : "on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité"

Jean-Louis Fousseret, maire de la Ville et Président du Grand Besançon, se dit « surpris » de cette décision. Il estime que le projet est « d’utilité publique » et que « la loi avait été respectée : on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité. »

L'écoquartier permettrait également de "lutter contre l'étalement urbain préjudiciable à l'environnement."

Une "impérieuse nécessité"

Pour lui et Nicolas Bodin, adjoint délégué à l’urbanisme, ce projet est d'une "impérieuse nécessité", puisqu'il « répond aux défis d’aujourd’hui : c’est un quartier à des prix abordables pour notamment des familles à revenus modestes, qui permettent d'éviter les km de trajets coûteux et polluants. »

Un recours porté devant le Conseil d'Etat

Face à cette décision, Territoire 25, l’aménageur, a décidé de se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat, qui équivaut à un recours exceptionnel.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Moins d’accidents de la route et plus d’interventions à domicile pour les pompiers

Confinement oblige, depuis un peu plus de deux semaines, nous ne sommes plus sur la route mais chez nous (pour la grande majorité). Résultat, la nature des interventions des pompiers change. Moins d'accidents de la route, plus d'interventions à domicile... Premier bilan par nos soldats du feu.

Hôpital de Novillars : inquiétude du personnel et des syndicats…

En plus du dispositif "cafétéria" qui est gardé ouvert aux patients durant ce confinement (ce qui effraie certains soignants), les syndicats CGT, FO et Sud alertent  sur la situation sanitaire actuelle dans une lettre ouverte adressée aux membres du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Novillars.

Une aide alimentaire, un centre d’hébergement… : des moyens mis en place dans le Doubs pour les personnes vulnérables

Dans le Doubs, les services de l’État portent une "attention particulière au maintien et à l’adaptation des dispositifs qui visent à accompagner les personnes vulnérables", est-il précisé ce 30 mars 2020. Pour rappel, la période de veille hivernale est prolongée jusqu’au 31 mai 2020 et de ce fait les procédures d’expulsion sont suspendues jusqu’à cette date.

Ehpad fermés : envoyez une lettre aux résidents confinés

Le site web "1lettre1sourire.org" vous propose d'envoyer gratuitement une lettre à un résident d'un Ehpad, quelque part en France. Ces établissement sont fermés depuis le 11 mars 2020 et les personnes isolées, ne recevant plus de visites, peuvent cependant toujours profiter d'un peu d'amour extérieur manuscrit...
Offre d'emploi
 13.36
ciel dégagé
le 01/04 à 12h00
Vent
1.12 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
37 %

Sondage

MUNICIPALES 2020

Les résultats dans votre commune