Publié le 22/08/2012 - 13:16
Mis à jour le 22/08/2012 - 13:16
Un décret du ministère de la Justice publié mercredi au Journal officiel (JO) permet aux notaires d’enregistrer les Pactes civils de solidarité (Pacs), une procédure dont les greffiers des tribunaux d’instance avaient jusqu’à présent l’exclusivité.
droit
Ce décret daté du 20 août met en œuvre une disposition de la loi du 28 mars 2011 sur la modernisation des professions judiciaires.
Il "détermine la procédure applicable en matière d'enregistrement, de modification et de dissolution du pacte civil de solidarité par un notaire".
Auparavant, les notaires pouvaient rédiger la convention sous la forme d'un acte authentique mais les partenaires devaient tout de même la faire enregistrer auprès du tribunal d'instance de leur lieu de résidence.
Au coeur des sujets du prochain conseil municipal, le tourisme et l'activité commerciale de la Ville de Besançon seront abordés comme thème principaux ce jeudi 15 mai 2024. En conférence de presse, la Ville a dressé le bilan des derniers chiffres de la saison touristique et du commerce bisontin.
Ce mercredi 15 mai 2024 les autocollants "déstockage massif" et "avant cessation d’activité" sur la vitrine de la boutique bisontine L’air de rien interpellent. Située au 8 rue des Granges, la boutique avait reçu en 2023 le prix du meilleur commerce indépendant de Bourgogne – Franche-Comté mais s'apprête pourtant à baisser définitivement le rideau.
L’intersyndicale appelle ce mercredi 15 mai à un blocage national après l’attaque d’un convoi pénitentiaire hier dans l’Eure dans laquelle deux agents sont morts et trois autres ont été gravement blessés. Une minute de silence sera également observée à 11h.
Le Centre de long séjour Bellevaux à Besançon, teste actuellement le "manger-mains" auprès de ses résidents afin de lutter contre la dénutrition des personnes âgées. Dans un communiqué du 13 mai 2024, l’établissement rend compte du succès de cette méthode.
Alors que les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 débuteront le 26 juillet prochain, la flamme olympique elle, a d’ores et déjà fait son arrivée le 8 mai dernier sur le sol français. Son parcours s’accompagne généralement d’événements et autres animations dans les villes étapes. Dans le Doubs et plus particulièrement à Besançon, son arrivée est prévue le 25 juin 2024, avez-vous prévu de vous déplacer pour voir le passage de la flamme olympique ? C’est notre sondage de la semaine.
La 18e édition des Journées Marteau se déroulera partout en France du 27 mai au 2 juin 2024 et passera notamment par Besançon et Dijon. Un rendez-vous pour découvrir les rouages des enchères, où néophytes et connaisseurs pourront faire expertiser et estimer leurs biens gratuitement.
A l'occasion du 80e anniversaire de la Libération, les Archives départementales du Territoire de Belfort lancent une grande collecte d'archives. Volonté exprimée par le Président de la République en mars dernier.
Dans la nuit du 3 au 4 mai 2024, la façade de Radio Bip a été vandalisée par un tag représentant la croix celtique et un message à caractère raciste.
Pickup, filiale du groupe La Poste et premier réseau de relais et consignes en France, innove en lançant les premières consignes alimentées par énergie solaire, déployées sur l'ensemble de l'Hexagone. Mais où se trouvent-elles en Bourgogne-Franche-Comté ?
À l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, le Collectif 17 mai, dont l'assocaition Nouvel Esprit, organise cette année encore une marche militante qui se tiendra samedi 18 mai à Besançon. Après avoir atteint la barre des 1.000 manifestant(e)s en 2023, l'organisation veut passer celle des 1.500 personnes mobilisées.
Après une grandiose parade maritime, la flamme olympique a fait son entrée en majesté dans le Vieux-Port de Marseille mercredi 8 mai 2024 au soir à bord du trois-mâts Belem, d'où elle débarquera sur le sol français, à 79 jours de l'ouverture des Jeux de Paris-2024 le 26 juillet.
Le grand rendez-vous européen, Terres de Jim, se tiendra du 6 au 8 septembre 2024 à Mamirolle-Le Gratteris, dans le Grand Besançon. Concours de labour, comice, animations autour des animaux et des végétaux, concerts et fanfares… 100.000 visiteurs grand public sont attendus sur 100 hectares.
C’est autour de la préservation des tourbières de montagnes européennes que les partenaires du programme européen Life Climat tourbières du Jura ont choisi de réunir près de 160 professionnels pour un colloque international. Il se tiendra du 15 au 17 mai 2024 à Bois d’Amont.
Mercredi 8 mai 2024, la victoire du 8 mai 1945 contre l’Allemagne nazie sera commémorée partout en France, y compris à Besançon.
