Publié le 31/12/2011 - 09:27
Mis à jour le 31/12/2011 - 09:27
Deux jeunes hommes ont été condamnés à 15 jours de prison ferme et un troisième à trois mois de prison avec sursis et 120 heures de travaux d’intérêt général par le tribunal de Besançon, pour avoir vendu du nougat à la sauvette en réunion à Baume-les-Dames mardi dernier.
Deux frères, âgés de 19 et 20 ans, et un autre jeune homme de 28 ans ont été arrêtés mardi par les gendarmes à Baume-les-Dames, dans le Doubs. Ils interceptaient les automobilistes pour leur proposer des barres de nougat à 3 ou 5 euros, voir plus d’après certains automobilistes.
La courtoisie n’était pas toujours de mise et un quatrième acolyte s’est volatilisé. Qui plus est, ce type de vente non déclarée, parfois jugée agressive à l’égard des citoyens, est interdite.
(source : Le Pays)
Le nouveau garde des Sceaux, Didier Migaud, a promis de "faire en sorte que la justice soit toujours considérée comme une priorité", malgré des finances publiques "plus dégradées que prévu", en déplacement vendredi 4 octobre 2024 à Dijon.
Le tribunal judiciaire de Besançon présidé par Alain Troilo a accueilli quatre nouveaux magistrats dans l’enceinte du palais de justice de Besançon ce mardi 1er octobre 2024.
Une policière de Vesoul a été condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis par le tribunal de Besançon pour avoir transmis des informations confidentielles sur une enquête à son petit ami, a-t-on appris mardi 24 septembre 2024 auprès du greffe.
Un adolescent de 16 ans a été mis en examen et écroué pour des faits de viols et d'exhibition sexuelle sur six jeunes filles à Belfort, a-t-on appris vendredi 20 septembre 2024 auprès du parquet.
Benoît Santoire, le nouveau président de la Chambre nationale des commissaires de justice, est allé à la rencontre des 64 commissaires de justice de la cour d’appel de Besançon jeudi 19 septembre 2024. Pour rappel, les métiers d'huissier de justice et commissaire-priseur de justice ont fusionné pour devenir des "commissaires de justice". Quels sont les enjeux ? On fait le point.
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a procédé jeudi 12 septembre 2024 à l’installation de trois nouveaux magistrats et d’un vérificateur lors d’une audience solennelle présidée par Emmanuel Roux, président de la chambre.
La présidente du tribunal administratif de Besançon, Cathy Schmerber, a tenu une audience solennelle de rentrée mardi 17 septembre 2024 pour annoncer les principaux chiffres de l’année écoulée, installer deux nouveaux magistrat(e)s et signer une convention pour promouvoir la médiation sur le territoire.
L'avocat général a requis une peine de 25 ans de réclusion criminelle, vendredi 13 septembre 2024 à Vesoul, à l'encontre de Camille Anguenot, 20 ans, jugée pour le meurtre d'un prétendant dont elle avait caché le cadavre dans un placard en 2021.
"Il y a deux Camille, celle de la vie réelle et celle des réseaux sociaux" : la cour d'assises a passé au crible jeudi 12 septembre 2024 à Vesoul la personnalité de Camille Anguenot, jugée pour le meurtre d’un prétendant dont elle avait caché le cadavre dans un placard.
Le tribunal administratif de Besançon a finalement validé les mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance (Micas) prises à l'encontre d'une adolescente soupçonnée de constituer une "menace pour la sécurité et l'ordre publics" durant les Jeux olympiques, a-t-on appris mercredi.
Camille Anguenot, jugée devant les assises de Haute-Saône pour le meurtre d'un prétendant dont elle avait caché le corps dans un placard, a avoué qu'elle voulait fuir et ne pas rentrer chez elle, lors d'un long interrogatoire mercredi.
Hayette Ben Messaï, la mère du jeune Abdel Malek Ben Messaï, tué à 15 ans d’une balle perdue suite à un échange de tirs rue de Fribourg à Planoise en 2022, a tenu à rappeler son histoire et notamment son attente de la tenue d'un procès. Pour mémoire, elle avait adressé une lettre ouverte au ministre de l’Intérieur lors de sa venue à Planoise en février dernier.
Un éducateur a été agressé à l'arme blanche mercredi sur son lieu de travail à Valdahon (Doubs) par un habitant de la commune, a indiqué jeudi à l'AFP le procureur de Besançon, Etienne Manteaux, précisant que la victime souffre d'une blessure "superficielle".
