6 mois ferme pour livraison de cannabis
Publié le 25/11/2009 - 11:31
Mis à jour le 25/11/2009 - 11:31
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Justice
Proxénétisme et drogue : un procès-fleuve débute à Montbéliard
Le procès d'un clan familial accusé de proxénétisme et trafic de drogue à Montbéliard, d'une ampleur inédite dans cette ville du Doubs, a débuté lundi 7 juillet 2025.
Sochaux : information judiciaire ouverte pour “assassinat” d’un détenu évadé
Le parquet de Montbéliard a annoncé vendredi 4 juillet 2025 l'ouverture d'une information judiciaire pour "assassinat" et "association de malfaiteur criminelle", une semaine après un "règlement de compte" perpétré "de sang froid" à Sochaux contre un détenu évadé depuis janvier.
Apologie du terrorisme : report du procès d’Ismaël Boudjekada, élu municipal du Doubs
En raison de l'état de santé de son avocat, le procès de l'élu municipal du Doubs Ismaël Boudjekada est reporté au 23 octobre 2025, a annoncé jeudi le tribunal correctionnel de Paris. L'élu devait notamment être jugé pour apologie du terrorisme.
Travail dissimulé : importante amende pour l’ancien transporteur Gefco
L'ancien transporteur routier Gefco, ex-partenaire historique du groupe automobile PSA, a été condamné jeudi 3 juillet 2025 à d'importantes amendes et le dirigeant d'un sous-traitant à un an de prison avec sursis pour travail dissimulé, par le tribunal correctionnel de Vesoul.
Un homme abattu en pleine journée devant un magasin à Sochaux
Un homme a été tué par balles vendredi 27 juin 2025 vers 12H30 dans une zone commerciale de Sochaux (Doubs), a indiqué le procureur de Montbéliard, qui a ouvert une enquête pour assassinat.
Besançon : le drapeau palestinien installé sur le parvis de la mairie va être retiré
Ce jeudi 26 juin 2025, le juge des référés du tribunal de Besançon a ordonné le retrait du drapeau palestinien installé depuis quelques jours sur le parvis de la mairie de Besançon, estimant qu'il portait "gravement atteinte au principe de neutralité des services publics".
Assassiné pour des bitcoins : trois hommes condamnés à des peines de 25 et 30 ans de prison
Mickaël Calabrese, instigateur de l'assassinat de son amant Simon Arthuis, a été condamné vendredi 13 juin 2025 à Vesoul à 30 ans de réclusion criminelle, dont deux tiers de sûreté, et ses deux co-accusés, animés par l'envie de s'approprier les bitcoins de leur victime, à 25 ans d'emprisonnement.
Prêtre accusé de pédophilie près de Dijon : une “quinzaine de victimes” recensées par un collectif
"Une quinzaine de victimes" présumées ont été recensées après la mise en examen, fin mai, d'un prêtre du diocèse de Dijon pour agressions sexuelles, qui n'en a pour l'instant reconnu que quatre, a indiqué vendredi 13 juin 2025 un collectif recueillant les témoignages.
Dénonciation calomnieuse : Jonathann Daval mis hors de cause au civil
La cour d'appel de Besançon a estimé vendredi 13 juin 2025 que Jonathann Daval, condamné pour le meurtre de son épouse Alexia, n'avait pas commis de faute civile en accusant les proches de la victime au cours de l'enquête.
Surveillante tuée à Nogent : le collégien mis en examen pour meurtre, un juge d’instruction saisi à Dijon
Le mineur de 14 ans qui a tué mardi 10 juin 2025 à coups de couteau une surveillante de son collège à Nogent (Haute-Marne), a été mis en examen jeudi 12 juin pour meurtre et placé en détention provisoire, selon un communiqué du parquet de Dijon.
Un gendarme tué accidentellement sur le chantier du “cimetière” d’Emile Louis
Un gendarme de 41 ans est décédé vendredi après avoir été heurté par un engin de chantier à Rouvray (Yonne) sur le lieu des fouilles du "cimetière" d'Emile Louis, a-t-on appris samedi de sources concordantes.
Fouilles dans le “cimetière” d’Émile Louis : des chaussures et un vélo mis au jour
Des chaussures et un vélo ont été retrouvés dans le "cimetière" du tueur en série Émile Louis, où des fouilles entamées fin mai doivent se poursuivre jusqu'au 13 juin, a indiqué mercredi à l'AFP le procureur d’Auxerre.
