Le tribunal administratif et la fac de droit, une relation sérieuse depuis toujours !

Publié le 28/02/2018 - 14:22
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:19

Le tribunal administratif de Besançon et l’UFR Sciences juridiques économiques politiques de gestion de l’Université de Franche-Comté ont signé une nouvelle convention de partenariat mercredi 28 février 2018, dans une relation qui a « toujours » existé entre ces deux parties. Quels sont les objectifs de cette convention ? Réponses… 

Toute l'année, le tribunal administratif de Besançon compte près de 25 collaborateurs (avocats, magistrats). Chaque année, il accueille une dizaine de stagiaires tous niveaux confondus.

Pour Catherine Tirvauday, directrice de l'UFR, l'objectif de ce partenariat est de "former les étudiants, de mieux les former et de les former en leur permettant d'acquérir une pleine conscience de ce qu'est la réalité professionnelle. C'est aussi pour les étudiants de bénéficier l'expertise et l'expérience des magistrats du tribunal administratif que nous, enseignants et universitaires, pour ne pas être totalement ignorants, nous n'avons pas quand même au même degré." 

"Ça nous fait échapper au risque de nous enfermer dans notre tour d'ivoire" 

Du côté du tribunal administratif de Besançon, pour le président Xavier Faessel, cette convention apporte deux bénéfices principaux.

"Le premier bénéfice : "Nous rendons la justice au nom du peuple français, et elle doit donc être comprise par le peuple français, ce n'est pas qu'un exercice technique : plus nous nous ouvrirons, et mieux ça vaudra. Le partenariat avec la faculté n'est pas uniquement avec les enseignants, mais aussi avec les étudiants. Plus nous aurons d'étudiants en stage, plus nous expliquerons ce que nous faisons, plus nos décisions seront lisibles et acceptées", explique le président du tribunal administratif.

"Il faut absolument que nous nous ouvrions, que nous nous frottions à l'opinion des autres"

Le second bénéfice : "Ça nous fait échapper au risque de nous enfermer dans notre tour d'ivoire. Le contentieux, le droit administratif est une technique et même une œuvre d'art bien française, et on peut se laisser fasciner par la technique et par le narcissisme de rédiger des décisions très savantes, très subtiles et incompréhensibles. Il faut absolument que nous nous ouvrions, que nous nous frottions à l'opinion des autres. Les échanges avec l'université sont une bonne confrontation parce que ça nous enrichit de ce que les autres pensent et on ne se laisse pas piéger dans nos propres certitudes."

De plus, pour Xavier Faessel, "nous accueillons des stagiaires parce que tout le monde en accueille : ce n'est pas pour faire comme tout le monde, c'est utile pour eux, pour nous et cela nous permet de vérifier nos propres connaissances, vérifier que nous sommes toujours d'accord avec nous-même." 

Infos + 

  • Cette collaboration a pris un essor tout particulier ces derniers mois avec la mise en place d'une veille des décisions rendues par le tribunal et la création de diplômes universitaires. Ces derniers répondant aux besoins de la justice administrative et impliquant l'ensemble des acteurs de la communauté juridictionnelle (avocats, services déconcentrés des administrations d'État, collectivités locales).

Education

Vesoul : un lycée modulaire sorti de terre " en un temps record " pour la rentrée

À l’occasion de la rentrée scolaire 2026/2027, Jérôme Durain, président de la Région Bourgogne-Franche -Comté, et Pierre Moya, recteur de la région académique, recteur de l’académie de Besançon, chancelier des universités, se sont rendus au lycée des Haberges mercredi 1er septembre 2026, en présence de Serge Jacob, préfet de la Haute-Saône, et de Stéphane Lainé, nouveau proviseur du lycée pour découvrir le nouveau site constitué d’équipements modulaires établi durant l’été.

À Besançon, les écoliers font leur rentrée… et passent déjà commande aux élus

VIDÉO • Parfois redoutée, la rentrée scolaire reste un moment fort de l’année, très attendu des enfants… comme parfois des parents ! En ce mardi 1er septembre 2026, les élèves de l’école Pierre et Marie Curie ont retrouvé les bancs de l’école, leurs camarades et assisté aux premiers cours en présence d’invités pas comme les autres venus prendre le pouls de cette rentrée 2026 à Besançon.

Groupe scolaire Sainte-Famille Sainte-Ursule à Besançon : un parcours d’excellence de la maternelle au BTS

Quoi de 9 ? De la Toute Petite Section au BTS, le Groupe scolaire Sainte-Famille Sainte-Ursule à Besançon accompagne chaque élève dans un parcours d'excellence, fondé sur la bienveillance, l'innovation pédagogique et l'ouverture sur le monde. Un établissement où chacun peut apprendre, grandir et construire son avenir en toute confiance.

À Besançon, l’AFEV recherche 250 étudiants pour devenir mentors

L'association AFEV de Besançon est à la recherche d'étudiants, de lycéens et de personnes en service civique afin de devenir mentor d'un ou d'une élève en difficulté scolaire. L'objectif est de former 250 binômes à raison de 2h par semaine pour la rentrée scolaire 2026. L'assistance ne se cantonne pas à l'aide aux devoirs mais peut prendre la forme d'activités ludiques comme la musique, le sport, la lecture et d'autres partages d'expérience visant à redonner confiance à la jeune personne bénéficiaire.

Rentrée 2026 : Pierre Moya fixe le cap de sa rentrée à la tête de l’académie de Besançon

VIDÉOS • Nommé cet été à la tête de la région académique Bourgogne-Franche-Comté et de l’académie de Besançon, Pierre Moya découvre son nouveau territoire avec enthousiasme et une volonté affichée de partir à la rencontre du terrain. Pour sa première rentrée dans l’académie bisontine, le recteur entend fixer un cap mêlant exigence scolaire, protection des élèves et anticipation des grandes mutations qui attendent l’école. Il a détaillé son projet lors d’une conférence de presse ce vendredi 28 août 2026 au rectorat de Besançon.

Belfort : cinq jours d’immersion militaire pour les nouveaux élèves de l’ESTA et des Huisselets

Du 24 août au 28 août 2026, les élèves de première année de l’École supérieure des technologies et des affaires (ESTA) et le lycée "Les Huisselets" réalisent une semaine d’immersion au sein du 1er régiment d’artillerie (RA) de Bourogne. Celle-ci marque le début de leur parcours scolaire sous le signe de l’engagement, de la cohésion et du dépassement de soi.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 30.44
nuageux
le 03/09 à 17h00
Vent
1.96 m/s
Pression
1022 hPa
Humidité
24 %

Sondage