Elections aux chambres de commerce et d'industrie territoriale et des tribunaux de commerce : qui vote ?

Publié le 02/11/2016 - 05:31
Mis à jour le 15/04/2019 - 14:18

Les élections aux chambres de commerce et d’industrie territoriale du Doubs et de la région Bourgogne Franhe-Comté ainsi que les élections des délégués consulaires des tribunaux de commerce de Besançon et Belfort se déroulent jusqu’à ce merecredi  2 novembre 2016. Qui peut voter ? Comment ? Réponses…

 ©
©

rappel

Qui vote ?

Sont électeurs les personnes physiques ou morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés dans la circonscription de la chambre de commerce et d’industrie et figurant sur la liste électorale telle qu’établie définitivement au 25 août 2016.

Comment voter ?

Chaque électeur recevra par courrier un pli unique, contenant le matériel de vote et les listes des candidats pour les chambres de commerce et d’industrie et les délégués consulaires.

Si un électeur ne reçoit pas son pli personnel, il a la possibilité d’obtenir un matériel de substitution auprès du bureau des élections de la préfecture, 3 avenue de la Gare d’eau à Besançon et ce, jusqu’au 2 novembre 2016, tous les jours entre 8h30 et 11h30 ou l’après-midi sur rendez-vous. L’électeur devra se présenter personnellement avec une pièce d’identité.

  • Chambre de commerce et d’industrie

Le vote se fait par correspondance ou par voie électronique.
L’électeur peut soit retourner, par voie postale, au plus tard le 2 novembre (cachet de la poste faisant foi), le bulletin de vote de son choix à l’aide de l’enveloppe retour pré-affranchie, soit voter par Internet en se connectant sur le site de la plate-forme nationale de vote www.jevote.cci.fr.

  • Délégués consulaires

Le vote pour l’élection des délégués consulaires se fait uniquement par correspondance selon les mêmes modalités que le vote pour les membres. Pour que le vote soit considéré comme valide, l’enveloppe retour devra être impérativement signée au dos par l’électeur.

Calendrier électoral

  • Du 30 septembre au 1er novembre minuit : Campagne électorale
  • Au plus tard le 2 novembre: Vote par correspondance ou vote électronique
  • 2 novembre : Clôture du scrutin
  • A compter du 7 novembre : Recensement des votes, dépouillement et proclamation des résultats 
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Zoo de Besançon : PAZ pointe des manquements dans les registres d’animaux décédés

Depuis près d'un an, l’association de protection animale PAZ (Projet Animaux Zoopolis) met en cause la gestion du zoo municipal de la Citadelle de Besançon après l’analyse de documents administratifs transmis par la Ville à la suite de plusieurs démarches juridiques. Selon l’association, ces documents présentent des lacunes, notamment l’absence des causes de décès des animaux figurant dans le registre de mortalité, alors que cette information est exigée par la réglementation. Une mobilisation est prévue le 10 janvier 2026 devant l'Hôtel de ville.

Propos racistes banalisés à Besançon : SOS Racisme du Doubs tire la sonnette d’alarme

Dans un communiqué publié le 4 janvier 2026, SOS Racisme du Doubs alerte sur la multiplication de propos racistes et haineux dans l’espace public. L’association évoque une banalisation préoccupante de ces discours, observée tant sur les réseaux sociaux que dans la vie quotidienne et politique.

Les Reines de la route : Honorine, conductrice de Haute-Saône, au cœur de la nouvelle saison

La chaîne 6Ter lancera une nouvelle saison inédite de son programme Les Reines de la route le 15 janvier 2026 à 21h10. Cette édition mettra en lumière plusieurs conductrices de poids lourds confrontées à des conditions hivernales extrêmes, parmi lesquelles Honorine, 32 ans, originaire de la Haute-Saône et surnommée dans l’émission ”La Bouillonnante”...

Sondage – L’inflation vous incite-t-elle à attendre les soldes pour acheter ?

À partir du mercredi 7 janvier 2026, les soldes d’hiver feront leur grand retour dans les magasins physiques comme sur les boutiques en ligne. Pendant un mois, elles offriront l’occasion de s’équiper à prix réduit : vêtements, chaussures, accessoires, mais aussi électroménager. Dans un contexte où le pouvoir d’achat de beaucoup de Françaises et de Français est mis à rude épreuve par l’inflation, ces promotions influencent-elles vos décisions d’achat ? Attendez-vous les soldes pour consommer ? C’est la question de notre sondage de la semaine.

À Besançon, un rassemblement pour dénoncer l’intervention militaire américaine au Venezuela

Un rassemblement, à l'initiative du Parti communiste français et d’autres partis de gauche tels que La France insoumise, visant à dénoncer l’attaque menée contre le Venezuela par l’armée américaine, aura lieu ce lundi 5 janvier 2026 à 18h place Pasteur à Besançon. 

Des plaques d’immatriculation roses sont entrées en vigueur le 1er janvier 2026. Pourquoi ?

Un arrêté publié au Journal officiel du 2 décembre 2025 fait évoluer les règles applicables aux plaques d’immatriculation provisoires. Depuis le 1er janvier 2026, les véhicules circulant sous immatriculation provisoire WW ou W garage devront être équipés d’un nouveau modèle de plaque, identifiable notamment par sa couleur rose.

Après Crans-Montana, l’hôtellerie-restauration réclame une sécurité renforcée

L'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (Umih) réclame "le renforcement et l'harmonisation des exigences de sécurité" applicables aux établissements de nuit en France, après l'incendie en Suisse du bar de Crans-Montana, selon un courrier adressé au ministre de l'Intérieur, consulté samedi 3 janvier 2026 par l'AFP.

Saint-Sylvestre : quelles sont les interdictions de la préfecture dans le Doubs ?

Mise à jour • Comme chaque année à la même époque, la préfecture du Doubs publie une liste des interdictions dans le cadre du réveillon de la Saint-Sylvestre. Voici les interdictions qui prendront effet mardi 30 décembre 2025 à 20h00 au vendredi 2 janvier 2026 à 6h00.
 
 

Décès de Brigitte Bardot : son engagement pour la cause animale en Franche-Comté

Brigitte Bardot s’est éteinte dimanche 28 décembre 2025 à l’aube, à l’âge de 91 ans. L’ancienne actrice est décédée dans sa maison de Saint-Tropez, entourée de son mari Bernard d’Ormale. Entre 2017 et 2024, elle s'était impliquée dans plusieurs campagnes de défense des animaux à Besançon et en Franche-Comté.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 -6.4
nuageux
le 07/01 à 09h00
Vent
1.06 m/s
Pression
1019 hPa
Humidité
82 %