Un amendement voté à l'Assemblée nationale qui pourrait sauver les cafés-concerts

Publié le 26/11/2019 - 17:01
Mis à jour le 26/11/2019 - 16:57

Jeudi 21 novembre 2019, l’Assemblée nationale a voté un amendement qui devrait permettre d’aider notamment les cafés-concerts et autres établissements culturels à survivre.

Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro
 ©
Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro ©

Il s'agit d'un amendement sur l'antériorité d'installation des lieux culturels. Il devrait permettre aux établissements culturels tels que les cafés-concerts de ne pas disparaître lorsque des riverains s'attaquent à eux pour des nuisances sonores par exemple.

C'est le collectif nantais Culture Bar-Bars, créé en 1999, qui est à l'origine de ce projet. Il fédère actuellement plus de 400 cafés-concerts en France.

"Les riverains disposent de tout un arsenal juridique"

Sur le terrain, les habitants situés autour des établissements culturels qui sont arrivés après leur ouverture n'auront plus le "pouvoir" de faire fermer ces lieux. Aujourd'hui, "les riverains disposent de tout un arsenal juridique afin de faire valoir leur droit légitime à la tranquillité et au sommeil : infraction de tapage nocturne, réparation des troubles anormaux du voisinage, signalement auprès des services de mairie…" est-il précisé dans la proposition de loi. "Pour autant, ces outils ne sont pas toujours utilisés à bon escient et un exploitant de bonne foi se trouve parfois totalement démuni face aux procédures infondées ou malveillantes. Cette situation est d’autant moins acceptable lorsque l’exploitant agit dans le respect des lois et normes règlementaires en vigueur." 

La proposition de loi indique : "C’est la raison pour laquelle nous proposons l’élargissement de la règle dite de pré-occupation, selon laquelle une personne ne peut demander réparation de nuisances, sous conditions, si l’installation de la source de ces nuisances est antérieure à la sienne." 

Cet amendement arrive assez tard : nombreux sont les cafés-concerts en France, y compris en Franche-Comté, qui ont fermés à cause de leurs relations avec les riverains.

Culture

“Le Désespéré” de Courbet vendu à l’étranger : l’État impuissant ?

Dans un communiqué daté du 20 avril 2026, le sénateur du Doubs, Jean-François Longeot, président de la Commission de l’Aménagement du Territoire et du Développement Durable, revient sur l’acquisition de l’œuvre Le Désespéré de Gustave Courbet par Qatar Museums. Saisi de cette situation, l’élu a interrogé la ministre de la Culture afin de comprendre les conditions dans lesquelles cette œuvre majeure a quitté le territoire français.

Deux artistes de Besançon à l’honneur à la Maison de la Bourgogne Franche-Comté à Mayence

À Haus Burgund, à Mayence, sept artistes issus de cinq écoles d’art et de design de Bourgogne-Franche-Comté présentent l’exposition Territoires croisés, Über die Grenzen, du 29 avril à fin août 2026. Ce projet met en lumière une diversité de pratiques contemporaines, allant de la peinture à la vidéo, en passant par la sculpture, la céramique ou encore l’édition. Deux artistes bisontin.es, anciennes étudiant.es de l’ISBA, seront mises à l’honneur : Jean(ne) Masson et Mathilde Noir.

L’institut Gustave Courbet célèbre les 50 ans de la donation du musée Gustave Courbet au Département du Doubs

Le 15 avril 1976, Robert Fernier, président de l’association des Amis de Gustave Courbet (aujourd’hui Institut Gustave Courbet) et Pierre Beziau, préfet de la Région Franche-Comté, préfet du Doubs, signaient l’acte de cession au département du Doubs du Musée Courbet, créé et inauguré en 1971 avec la donation des collections.

À Besançon, un futur festival dédié à Victor Hugo en quête de mécènes

À Besançon, un projet de festival consacré à Victor Hugo se prépare pour début 2027, mais sa concrétisation repose encore sur un appel au mécénat. À l’initiative de Mikaël Demenge, fondateur de la page Facebook ”Besançon j’aime ma ville” suivie par 34 000 abonnés, l’événement cherche activement des soutiens financiers.

La Bourgogne-Franche-Comté s’allie à l’Onda pour soutenir la diffusion du spectacle vivant

La Région Bourgogne-Franche-Comté a annoncé, dans un communiqué du 9 avril 2026, la signature prochaine d’un partenariat avec l’Office national de diffusion artistique (Onda). L’objectif est de soutenir la diffusion des œuvres régionales à l’échelle nationale et d’accompagner les évolutions du secteur du spectacle vivant.

Une nouvelle salle d’exposition permanente au musée comtois de la Citadelle

Situé au cœur de la Citadelle de Besançon, le Musée comtois, inaugure une nouvelle salle permanente consacrée aux migrations en Franche-Comté, a-t-on appris ce jeudi 9 avril 2026. Elle propose de découvrir une histoire souvent méconnue : celle d’une région façonnée depuis des siècles par les circulations, les départs et les arrivées de femmes et d’hommes venus d’horizons variés. À travers des objets, des archives, des photographies et des témoignages, ce nouvel espace "invite à mieux comprendre ces mobilités humaines et leurs impacts sur la société régionale", précise la Citadelle.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 15.63
ciel dégagé
le 21/04 à 18h00
Vent
5.78 m/s
Pression
1014 hPa
Humidité
47 %

Sondage