Douanes en Franche-Comté : 2014, une année de records

Publié le 22/04/2015 - 14:48
Mis à jour le 22/04/2015 - 14:48

L’administration des douanes de Franche-Comté a réalisé le bilan des fraudes enregistrées pendant l’année 2014. Au niveau régional, 400 kg de drogues diverses ont été saisis. Il s’agit d’une année record de manière générale en France et en particulier des saisies de stupéfiants avec 198,4 tonnes saisis. 

 ©
©

Les chiffres en Franche-Comté en 2014 pour la lutte contre la fraude 

Les 245 agents de la douane de Franche-Comté ont participé aux saisies de :

  • 170 kg de résine de cannabis
  • 64 kg d'herbe de cannabis
  • 141 kg de khat (plante dont les feuilles contiennent une substance hallucinogène, plus souvent consommé dans l'est de l'Afrique)
  • 5 kg d'héroïne
  • 6 kg de cocaïne
  • + doses d'ecstasy, amphétamines, champignons hallucinogènes…

Ces quantités ont été saisies lors de 169 constatations. 191 personnes ont été interpellées. 

"Le sujet de l'herbe de cannabis devient inquiétant, car aujourd'hui, il y a une importante augmentation du taux de THC dans l'herbe, plus que dans la résine" nous explique Marin Loze de Plaisance, adjoint au directeur régional des douanes et droits indirects de Franche-Comté – chef de pôle action économique. En effet, auparavant, l'herbe contenait 5 à 25% de THC. Aujourd'hui, certaines herbes atteignent 35%. Ces dernières sont génétiquement modifiées et sont beaucoup plus dangereuses. Toutefois, le taux de principes actifs dans la résine stagne avec 10 à 12% de THC.

Autre observation : 20% de l'herbe vendue en France est cultivée en France, ce qui n'était pas le cas des dernières années.

La douane régionale a également saisi :

  • 84 kg de tabac (lors de 11 constatations)
  • 2,4 tonnes de tabac à narguilé (13 constations)
  • 888 kg de cigarette (10 constatations)

Le tabac intercepté par les douanes provient dans 4,2% des cas d'un trafic via internet. En Franche-Comté, 422,7 tonnes ont été saisies en 2014. 

Le tabac à narguilé connaît une importante expansion en raison de son importante taxation atteignant 20 à 25%. 

Au niveau national :

Lutte contre la fraude :

Les douanes enregistrent un record historique avec 198,4 tonnes de saisies de drogues diverses en France en 2014, dont 157,3 tonnes de cannabis (soit une augmentation de 84% en un an) et 6,6 tonnes de cocaïne interceptées.

Pour le tabac en contrebande, les douanes enregistrent la troisième année historique avec 422,7 tonnes de saisies.

Puis 8,8 millions d'articles de contrefaçons, dont 2,6 millions de médicaments comme l'aspirine par exemple. 356,9 millions de droits et taxes redressés (+10,5%), 828 armes à feu, 33,7 millions d'avoirs criminels saisis ou identifiés par le service national de douane judiciaire, 6,6 millions de jouets contrôlés (+83,33%), 527 constations portant sur des espèces protégées de faune ou de flore. 

Le dédouanement et action économique :

93% des déclarations en douane sont traitées en moins de 5 minutes, 4'07'' minutes est le délai moyen d'immobilisation des marchandises (contre 4'30'' en 2013 et 13 minutes en 2004), l'indice global de dématérialisation des déclarations en douane en 2014 est de 86% (85% en 2013), 1.214 OEA en 2014 (1.020 an 2013) et 2.235 entreprises conseillées gratuitement pour optimiser leurs procédures douanières (+3,38%). 

Fiscalité :

  • 69 milliards d'euros ont été perçus
  • La perception des taxes douanières est de 45 centimes d'euros pour 100 euros collectés. 

Ressources humaines :

  • 16.665 agents (emplois budgétaires) au 31 décembre 2014
  • 513 services (bureaux, brigades, contributions indirectes et hors centres douaniers postaux). 

Que fait la douane de toutes les saisies de marchandise et d'argent ?

Les marchandises telles que le tabac, les contrefaçons, les drogues, etc. sont entièrement détruites par un incinérateur.

En ce qui concerne de l'argent en liquide ou des lingots d'or (2 saisies en 2014 aux Rousses), ils sont consignés et une enquête est ouverte pour connaître la source. Ensuite, soit la douane procède à une confiscation (l'argent peut être entreposé à la banque de France) soit il est restitué. Généralement, en cas de fraude, l'argent ou les lingots sont confisqués.

Société

Sondage – Quel est votre fromage franc-comtois préféré ?

Un Comté 24 mois du Fort des Rousses vient d'être sacré "meilleur fromage du monde", une distinction qui met une nouvelle fois la Franche-Comté à l'honneur et fait rayonner son savoir-faire fromager bien au-delà de ses frontières. Mais si le Comté fait figure de champion, il n'est pas le seul à faire la fierté de la région ! Entre le Mont d'Or, le Morbier et la célèbre Cancoillotte, quel est votre fromage franc-comtois préféré ? C'est le sondage de la semaine.

La Ville de Besançon lance un appel à candidatures pour renouveler son Assemblée des Sages

La Ville de Besançon lance le renouvellement de son Assemblée des Sages pour le mandat 2027-2028. Les habitants âgés de 60 ans et plus sont invités à rejoindre cette instance participative, qui permet aux seniors de contribuer aux réflexions sur les projets municipaux et les sujets de vie quotidienne. Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 6 décembre 2026.

Le marché de Noël de Pontarlier se tiendra du 11 au 24 décembre avec 40 chalets et plusieurs nouveautés

La magie de Noël investira le centre-ville de Pontarlier du 11 au 24 décembre 2026. Pour cette nouvelle édition, le marché de Noël s’étendra de la rue de la République à la place Cretin, en passant par la place d’Arçon et la rue Sainte-Anne. La place Saint-Bénigne accueillera également un sapin géant. Au programme : artisanat, produits gourmands, animations familiales et plusieurs nouveautés.

Nouvelle mobilisation annoncée le 17 novembre à Besançon

L’intersyndicale départementale appelle à une journée de grève et de manifestation ce mardi 17 novembre 2026 à Besançon. Le rendez-vous est fixé à 14 heures, sur le parking Battant. CGT, FO, FSU, Solidaires, USL, Unsa et CFDT Santé Sociaux entendent "faire converger les mobilisations" à la fois des jeunes, des salariés du privé et des agents de la fonction publique.

Après le 10 novembre, l’intersyndicale maintient la pression dans les rues de Besançon

Dans une lettre ouverte adressée ce jeudi 12 novembre 2026 au préfet du Doubs, au directeur de la Police nationale, au procureur de la République et au maire de Besançon, l’intersyndicale de l’éducation du Doubs revient sur les conditions d’organisation de la manifestation du mardi 10 novembre à Besançon et déplore notamment l’interdiction de manifester librement. Elle appelle enfin à de nouvelles mobilisations les 14 et 17 novembre 2026.

À Besançon, une cérémonie du 11 Novembre sous le signe du devoir de mémoire au parc des Glacis

DIAPORAMA • Malgré une météo pluvieuse, de nombreuses personnes se sont rassemblées ce mercredi 11 novembre 2026 au mémorial des Glacis, à Besançon, pour commémorer l'Armistice de 1918. Une cérémonie présidée par le préfet du Doubs, Rémi Bastille, en présence des autorités civiles et militaires, et marquée par la participation de nombreux jeunes.

En Suisse, une nouvelle méthode permet de détecter le GHB jusqu’à 72 heures après son ingestion

Des chercheurs de l'Université de Zurich ont identifié un nouveau biomarqueur permettant de détecter la présence de GHB, surnommé "drogue du violeur", dans l'urine jusqu'à 72 heures après sa consommation, prolongeant ainsi considérablement la fenêtre de détection de cette substance.

Alzheimer : le Territoire de Belfort renforce son soutien aux malades et aux aidants

Le Département du Territoire de Belfort a signé, mardi 10 novembre 2026, la charte nationale ”Département Aidant Alzheimer” avec France Alzheimer 90. L’objectif : faciliter l’accompagnement des familles, soutenir les proches aidants et favoriser l’inclusion des personnes malades.

Les Montagnes du Jura dévoilent leur première carte en relief

Le collectif Montagnes du Jura a dévoilé le 4 novembre 2026 une carte inédite réunissant l’Ain, le Doubs et le Jura sur un même support. Un outil destiné à faire découvrir la géographie et la diversité des paysages du massif, au-delà des frontières administratives. Sa commercialisation est prévue en 2027.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage