Le De?partement du Doubs poursuit son projet de?partemental Doubs 2017 au service de son territoire et de ses habitants. Son objectif est ainsi de pre?parer l’avenir a? travers la mise en œuvre de projets d’investissements structurants pour son territoire. La Caisse des De?po?ts a souhaite? accompagner la collectivite? dans cette de?marche en lui proposant des pre?ts sur fonds d’e?pargne dans le cadre de l’enveloppe de 20 Md€ qu’elle met a? la disposition du secteur public local, sur la pe?riode 2013-2017.
La convention de partenariat signe?e avec le De?partement permet a? ce dernier de disposer d’un montant global de pre?ts sur fonds d’e?pargne de 45 M€ qu’il mobilisera pour financer :
- les re?seaux nume?riques a? Tre?s Haut De?bit dans le de?partement ;
- la re?habilitation lourde des ba?timents publics du De?partement ;
- les travaux routiers de mise en se?curite?.
Dans le me?me temps, le Syndicat mixte Doubs THD dispose, au travers e?galement d’une convention de partenariat, d’un contrat de pre?t aupre?s de la Caisse des De?po?ts, d’un montant de 11,87 M€ pour financer une premie?re tranche des travaux.
L’aménagement numérique du territoire
L’objectif du De?partement du Doubs est de disposer a? l’horizon 2015, d’une nouvelle infrastructure en fibre optique qui permettra d’offrir une connectivite? comple?te de chaque foyer, service public et entreprise du Doubs. Pour y parvenir, le De?partement du Doubs a cre?e? en fe?vrier 2013 le Syndicat Mixte Doubs THD, dont le pe?rime?tre comprend 20 communaute?s de communes. Le Syndicat Mixte Doubs THD construira, sur chaque ZAPM (Zones Arrie?re de Points de Mutualisation), un re?seau optique depuis des points de mutualisation (PM) jusqu’a? des points de branchements optiques (PBO) situe?s a? proximite? des locaux a? desservir.
En paralle?le de la construction du re?seau, sera donc engage?e la phase de commercialisation de celui-ci. Apre?s se?lection d’un exploitant, les ope?rateurs commerciaux seront consulte?s et appele?s a? acheter ou louer des droits a? commercialiser des prises sur chaque ZAPM de la zone d’initiative publique.
Pour financer la premie?re tranche de travaux d’un montant de 60 M€, la Caisse des De?po?ts a propose? au Syndicat Mixte Doubs THD un pre?t sur fonds d’e?pargne d’un montant de 11,87 M€ et un pre?t de 13,75 M€ au De?partement du Doubs correspondant a? un peu moins de la moitie? de sa participation (d’un montant total de 30 M€).
La réhabilitation lourde des collèges et des bâtiments du Département
Le De?partement du Doubs poursuit sa politique de re?habilitation de ses ba?timents d’une part, dans le cadre de son plan "colle?ges" et d’autre part, dans le cadre d’une ope?ration de re?habilitation des autres ba?timents dont il est proprie?taire. La Caisse des De?po?ts accompagnera le De?partement du Doubs dans :
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La restructuration lourde de colle?ges notamment "Diderot" et "Proudhon" a? Besanc?on, "E?mile Laroue" a? Frasne, "Guynemer" a? Montbe?liard, "La Source" a? Mouthe, "Felix Gaffiot" a? Quingey, "Jean-Jacques Rousseau" a? Voujeaucourt.
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La re?habilitation de ba?timents appartenant au De?partement du Doubs, comme a? Besanc?on (le site du 3 rue Gay Lussac, le Fort Griffon ou? sera installe?e la maison de?partementale du de?veloppement territorial, la re?habilitation de l’IUFM de Montjoux), le re?ame?nagement des locaux techniques de l’Isle sur le Doubs, la re?habilitation des ba?timents "atelier" et "garage" de Pontarlier ou encore la restauration de la Saline Royale d’Arc et Senans.
L’un des objectifs de chaque projet est de re?duire la consommation e?nerge?tique des ba?timents gra?ce au raccordement au re?seau de chauffage collectif de la ville, ou a? la cre?ation d’une propre chaufferie bois-gaz ou encore a? la mise aux normes "BBC" du ba?timent. La mise en accessibilite? des ba?timents et la mise aux normes de se?curite? sont e?galement des composantes essentielles des travaux qui vont e?tre engage?s.
Pour financer ces ope?rations de re?habilitations lourdes, la Caisse des De?po?ts met a? la disposition du De?partement du Doubs un pre?t sur fonds d’e?pargne d’un montant de 29 M€.
L’entretien des routes départementales
Le De?partement du Doubs assure l’entretien de 3.727 kilome?tres de routes de?partementales. Afin de l’accompagner dans cette de?marche, la Caisse des De?po?ts met en place un emprunt sur fonds d’e?pargne d’un montant de 2,25 M€ affecte? a? des travaux de mise en se?curite?.
Ainsi, la Caisse des De?po?ts renforce son ro?le de financeur des collectivite?s locales gra?ce a? ses pre?ts de long terme et mobilise l’e?pargne des Franc?ais au service du financement des projets structurant pour l’attractivite? du territoire de?partemental.
