La CCI du Doubs organise un webinaire juridique à destination des commerces et services du Doubs

Publié le 22/04/2020 - 11:15
Mis à jour le 22/04/2020 - 11:20

En lien avec des avocats, la CCI du Doubs lance un webinaire juridique le vendredi 24 avril 2020 à 16h30 sur la thématique « vente en ligne, livraison, drive, relations contractuelles, bail ». Il est réservé aux entreprises du Doubs Commerces et services (cafés, hôtels et restaurants).

cci doubs
©CCI Doubs

Quel est l'objectif de ce webinaire juridique ?

"Le coronavirus est désormais le quotidien de chacun et les difficultés des entreprises du territoire sont croissantes et les questionnements nombreux", indique la CCI du Doubs.

Ce webinaire permettra aux entreprises de dialoguer avec des avocats en droit des affaires et de leur apporter des réponses concrètes sur les modalités de ventes en ligne/à distance et leurs relations contractuelles.

Ordre du jour :

  • Comment continuer à vendre ? Vente en ligne/à distance, livraisons, drive, CGV, délai de rétraction...
  • Crise sanitaire Covid-19 : Quels impacts sur les relations contractuelles ? Bail commercial/loyer, contrats fournisseurs, assurances, suivi des sociétés   Prise de parole des entreprises, questions/réponses
  • Échanges et conclusions.
  • Intervenants : Maître Nicolas HOURNON, avocat d'affaires, cabinet NH, Besançon Maître Delphine LAMBERT, avocat associé, Fidal, Besançon

Infos +

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Coronavirus COVID-19

Rassemblements familiaux : « À défaut de les interdire, il est clair qu’il faut les limiter » (Pr Limat, CHU de Besançon)

La deuxième vague de l'épidémie de Covid-19 est prévue dans deux à trois semaines dans le Département du Doubs comme au niveau national. Pendant cette période, les cartes sont entre les mains de la population pour éviter que les hôpitaux soient subermergés. Pour le Professeur Samuel Limat, président de la commission médicale d’établissement au CHU de Besançon, cela passe par une limitation du nombre de personnes qui se rassemblent et particulièrement les personnes fragiles.

Covid-19 : quelles nouvelles mesures en Haute-Saône ?

La préfecture de Haute-Saône indique ce 20 octobre 2020 que la situation sanitaire s'est "rapidement dégradée" depuis le mois de septembre et annonce des mesures départementales complémentaires à celles édictées au niveau national.

Sondage – Respectez-vous la « règle de 6 » personnes maxi à table chez vous ?

SONDAGE • Parmi les nouvelles règles à respecter pour limiter la propagation de la Covid-19, le président de la République recommande la "règle de 6", c'est-à-dire de ne pas être plus de 6 personnes lors de rassemblements chez soi notamment lors de repas. Et vous, respectez-vous cette règle à la maison ? C'est notre sondage de la semaine...

Forte dégradation sanitaire dans le Jura : le préfet prend de nouvelles mesures 

Le centre et le sud du département du Jura sont particulièrement touchés par une "reprise extrêmement forte de l’épidémie de la Covid-19" dans le département avec une part de personnes âgées toujours plus importante dans les cas positifs et forte montée en charge de la pression hospitalière. C'est pourquoi, le préfet du Jura a décidé de renforcer les mesures dans le cadre de l'État d'urgence sanitaire comme  la fermeture des débits de boissons  à 22h dans 24 communes du Haut-Jura Saint-Claude.

Rebond de l’épidémie de Coronavirus : « Il nous reste trois semaines pour agir »

Suite aux annonces gouvernementales, le préfet du Doubs, Joël Mathurin, a précisé l'application locale émanant du décret instaurant l’état d’urgence sanitaire à compter de ce samedi 17 octobre 2020. Masques, rassemblements festifs, interdiction des soirées étudiantes, visites sur rendez-vous dans les Ehpad, registre pour les restaurants... : voici les mesures actuelles et à venir pour ralentir la circulation du virus et éviter un couvre-feu.

Economie

Fraude à la carte bancaire et crise sanitaire : les consommateurs font toujours plus les frais de fraudes

Alors que les paiements par carte bancaire "sans contact" et par internet se sont imposés avec la crise sanitaire comme des mesures barrières pour freiner la progression de la Covid-19, l’UFC-Que Choisir rend publique une enquête exclusive qui montre que 30 % des fraudes ne sont pas remboursées par les banques. En conséquence, et devant le risque accru d’escroqueries, l’association saisit les pouvoirs publics pour obtenir enfin le plein respect des droits des consommateurs, apprend-on dans un communiqué du 22 octobre 2020.

L’opticien Atol s’installe pour la première fois dans le Grand Besançon !

PUBLI-INFO • Depuis mercredi 7 octobre 2020, un nouvel opticien s'est installé sur la zone commerciale Valentin sur une surface de 180 m2 : il s'agit d'Atol, mon opticien. Cette enseigne n'existait pas encore dans le Grand Besançon. Bertrand Andriot et son équipe vous accueillent et vous conseillent pour habiller vos yeux selon vos besoins et vos envies.

« France Relance » : quelles sont les premières entreprises retenues en Bourgogne-Franche-Comté ?

30 projets d'investissement productif • En visite ce jeudi 15 octobre 2020 à Dijon dans le cadre  du déploiement de "France Relance", Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance a salué les 30 premières entreprises de Bourgogne-Franche-Comté  lauréates du "Fonds d’accélération des investissements industriels dans les territoires". Les 30 projets représentent 20 millions d’euros de subventions d’État pour un total de 115 millions d’euros d’investissements dans la région.

L’aménagement des échéances fiscales et sociales pour les entreprises affectées par la crise sanitaire

Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes Publics, et Alain Griset, ministre délégué chargé des Petites et Moyennes Entreprises, ont échangé mardi 13 octobre 2020 avec les acteurs économiques sur les différents dispositifs de soutien aux entreprises, notamment en matière d’échéances fiscales et sociales.

IP-IP, une nouvelle coop digitale des entrepreneur.es du numérique en Bourgogne Franche-Comté

Les Coopératives d’Activité et d’Emploi (CAE) de Bourgogne Franche-Comté lancent une nouvelle filière pour accompagner les porteurs de projets et les entrepreneur.es du secteur du numérique régional dans un cadre coopératif et sécurisant. Créer un collectif d’entrepreneur.es numériques réunis sous un label commun, c’est le pari des CAE de Bourgogne - Franche-Comté concrétisé par la naissance de la Coop digitale IP-IP. Avec pour objectif de leur permettre de faire "plus vite, plus fort, plus grand"...
Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 18.29
couvert
le 22/10 à 15h00
Vent
2.82 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
44 %

Sondage