Commission permanente : plus de 4 millions d’euros engagés par le Département du Doubs

Publié le 05/10/2023 - 16:46
Mis à jour le 05/10/2023 - 16:13

La commission permanente du Département du Doubs s’est réunie lundi 25 septembre 2023. À cette occasion, les élus ont voté près de 4,4 millions d’euros d’aides, en faveur des habitants et des territoires. Focus sur quelques dossiers concernés.

Commission permanente © Département du Doubs / Lionel Georges / Mickaël Sire
Commission permanente © Département du Doubs / Lionel Georges / Mickaël Sire

Solidarité

Aide exceptionnelle au Maroc

Les élus ont voté l’attribution d’une aide financière humanitaire d’urgence de 10.000 euros à l’ONG ACTED afin de soutenir les populations sinistrées marocaines, après le séisme survenu le 8 septembre dernier.

Citoyenneté

Hommage à Samuel Paty : action dans les collèges

En hommage au professeur Samuel Paty, assassiné le 16 octobre 2020, le Département organise dans les collèges volontaires, des interventions d’artistes sélectionnés afin de concevoir avec les élèves une œuvre autour des valeurs républicaines.

L’action proposée par le Département se traduit par un double appel à projets :

- à l’intention des artistes (spectacles vivants, arts visuels) ;
- à l’intention des collèges publics du Doubs avec précision des propositions artistiques retenues. Les élus ont voté l’attribution de 25 000 euros de subventions aux deux compagnies retenues pour intervenir dans les cinq collèges ayant répondu à l’appel à candidatures :

  • 15.000 euros à la Compagnie BRRFTTTT (écriture/danse), en résidence aux collèges Les Quatre Terres à Hérimoncourt, Voltaire et Lumière à Besançon ;
  • 10.000 euros à la Compagnie Le Colibri (écriture/théâtre), en résidence aux collèges Anatole France à Bethoncourt et Les Hautes-Vignes à Seloncourt.

Protection de l'enfance

Approbation du protocole de prise en charge des enfants présents lors d’un féminicide ou homicide au sein du couple

Le Département du Doubs est associé à la création de l’Unité d’accueil pédiatrique enfants en danger à l’hôpital Nord Franche-Comté. L’ARS Bourgogne-Franche-Comté a proposé aux partenaires un protocole détaillant la prise en charge d’enfant(s) présent(s) lors d’un féminicide ou homicide au sein d’un couple, victime(s) collatérale(s), ainsi que le rôle des différents acteurs et partenaires, et notamment des services d’aide sociale à l’enfance.

Les élus ont approuvé la signature de ce protocole par le biais d’une convention. Des travaux similaires sont en cours concernant le Centre hospitalier régional et universitaire de Besançon.

Dispositif d’appui "protection de l'enfance et handicap" du Doubs

Financé par l’ARS, le Dispositif d’appui protection de l’enfance et handicap (DAPEH) est destiné aux enfants, adolescents et jeunes majeurs âgés de 0 à 21 ans, domiciliés dans le Doubs et confiés à l’aide sociale à l’enfance. Pour renforcer le soutien effectif à la prise en charge des enfants confiés, en situation de handicap, le Département propose la mise en œuvre de places de répit, en prévention du risque de rupture du lieu d’accueil et devient ainsi financeur majoritaire du DAPEH.

Les élus ont voté l’octroi d’une participation de 352.000 euros, dont 200.000 euros pour le fonctionnement du DAPEH et 152.000 euros de valorisation d’actions de soutien aux enfants en situation de handicap déjà en place. Ils ont également approuvé la convention de partenariat associée.

Logement

Aides en faveur du développement du parc locatif social et de l’habitat spécifique "Tiny House"

Le Département favorise, sur tout le territoire départemental, le développement d’une offre de logements à vocation sociale pour répondre aux besoins de tous les ménages ; ambition reprise dans le Plan départemental de l’habitat (PDH) 2023-2028, approuvé par le 26 juin 2023.

Ainsi, les élus ont décidé d’attribuer :

  • une subvention de 50.000 euros à Habitat 25, et de 50 000 euros à Néolia, pour l’opération expérimentale d’acquisition de dix "Tiny House" et leur déploiement sur le territoire départemental, à Pontarlier dans un premier temps.
  • une subvention de 42.084 euros, au titre des crédits de l’État sur le programme "délégation des aides à la pierre", et une subvention d’un montant de 71.400 euros, à Habitat 25, pour le financement de 17 logements à Damprichard.

Sport 

Clubs phares et amateurs de haut niveau, événementiel sportif 2023

Afin d’accompagner au mieux les clubs qui évoluent aux plus hauts niveaux de leurs disciplines, il convient, dans le cadre des contrats initiés en 2022 pour trois saisons sportives avec les clubs phares, de reconduire par voie d’avenants les partenariats de la saison 2023-2024. Les élus ont donc voté pour la saison 2023-2024, l’individualisation du soutien aux clubs phares suivants :

  • l’Entente sportive bisontine féminine (ESBF) : 126.000 euros (+ 13 000 euros de bonification*) ; - le Grand Besançon Doubs Handball (GBDH) : 104.000 euros (+ 10 000 euros de bonification) ;
  • le Palente Besançon Handball : 52.000 euros (+ 5.000 euros de bonification) ;
  • le Besançon Avenir Comtois (BesAC) : 75.000 euros (+ 5.000 euros de bonification) ;
  • le Centre cycliste d’Étupes (CC Étupes) : 62.000 euros (+ 6.000 euros de bonification) ; - l’Amicale cycliste bisontine (AMCB) : 55.000 euros (+ 5.000 euros de bonification).
  • Ils ont également décidé :
    d’affecter une autorisation d’engagement à hauteur de 83.900 euros sur le programme "Sport attractivité" ;
  • d’accorder et de verser des subventions à deux clubs sportifs amateurs de haut niveau, pour un montant total de 6.500 euros ;
  • d’accorder et de verser des subventions pour un montant total de 77.400 euros au titre de l’événementiel sportif.

pastedGraphic.png

Economie

" Tooprè " : où sont les distributeurs en libre-service de produits locaux en Bourgogne-Franche-Comté ?

Cette entreprise haut-saônoise conçoit des distributeurs automatiques à casiers pour la vente directe et sera présente du 20 au 22 novembre 2026 lors de l’événement Vache de Salon à Micropolis Besançon. Qui peut faire appel à elle ? Où se trouvent les distributeurs ? Que reste-t-il dedans ? Réponses.

L’Armée de Terre recrute un Combattant du Génie (H/F)

Offre d'emploi • Au cœur de l’action, le combattant du Génie contribue directement à la réussite des opérations militaires. Spécialiste de l’appui au combat, il facilite la progression des troupes, sécurise les itinéraires, neutralise les menaces explosives et met en œuvre des équipements spécifiques. Un métier de terrain exigeant et polyvalent, qui demande sang-froid, esprit d’équipe et capacité d’adaptation.

Novembre est festif à la Galerie Chateaufarine à Besançon !

QUOI DE 9 ? • Ouvertures, boutique éphémère LEGO, shopping avec le Black Friday* et animation de Noël : la Galerie Chateaufarine réserve de belles surprises à ses visiteurs en novembre. Découvrez les nouveautés et les rendez-vous à ne pas manquer !

Quoi de neuf à Besançon ? L’Atelier de l’Imprimeur devient Bon Caractère

QUOI DE 9 ? • L’Atelier de l’Imprimeur, installé rue Bersot à Besançon, a rejoint le réseau Bon Caractère depuis avril 2026.
Même boutique, même équipe, mais de nouvelles possibilités en impression, objets personnalisés et signalétique s’offrent à vous, pour les professionnels comme pour les particuliers.

Mutuelle de Poitiers Assurances à Besançon : 30 ans de proximité et de confiance !

PUBLI-INFO • Depuis 1996, Corinne Alonet accueille et accompagne les Sociétaires au sein de son agence Mutuelle de Poitiers Assurances à Besançon, aux côtés de ses collaboratrices Delphine Pelletier et Carole Vacelet. Originaire de la région et installée au cœur de la ville, elle s’appuie sur sa parfaite connaissance du tissu économique local pour cultiver depuis 30 ans une relation de proximité avec ses assurés, fondée sur l’écoute et la confiance.

Transition écologique : l’État et la Région réunissent les acteurs de Bourgogne-Franche-Comté

Trois ans après le lancement de la territorialisation de la planification écologique à la fin de l'année 2023, l’État et la Région Bourgogne-Franche-Comté ont réuni pour la troisième fois les membres de la COP, la conférence des parties, en présence de Violaine Démaret, préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or, et de Jérôme Durain, président de la Région Bourgogne-Franche-Comté le 10 novembre 2026 au Palais des congrès de Dijon.

Bernard Loiseau prend la présidence de la CAPEB Bourgogne-Franche-Comté

Un artisan serrurier-vitrier de Saône-et-Loire a été élu le 6 novembre 2026 à la tête de la Capeb Bourgogne-Franche-Comté. Pour les trois prochaines années, il entend renforcer la coopération entre les huit organisations départementales et défendre les intérêts des entreprises artisanales du bâtiment, dans un contexte économique difficile.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage