Les députés se penchent sur la maltraitance des animaux

Publié le 26/01/2021 - 08:20
Mis à jour le 26/01/2021 - 08:28

Chiens et chats, dauphins ou visons: l’Assemblée nationale est au chevet des animaux mardi 26 janvier 2021 avec une proposition de loi de la majorité contre la maltraitance, en écho aux préoccupations de la société et alors qu’un Français sur deux possède un animal de compagnie.

Assemblée nationale © D Poirier
Assemblée nationale © D Poirier

Pour près de 7 Français sur 10 (69 %), les animaux sont mal défendus par les politiques, selon le baromètre Ifop pour la Fondation 30 Millions d'Amis, selon qui les parlementaires sont "sous la pression de l'opinion".

Avant le coup d'envoi des débats dans la soirée, un rassemblement est prévu en début d'après-midi aux abords de l'Assemblée, à l'appel du Parti animaliste. Celui-ci ne veut pas se contenter d'un "effet d'annonce" avec les mesures sur la table, qui visent à mieux encadrer la détention d'animaux.

De leur côté, les professionnels du cirque se réunissent non loin mardi à la mi-journée, pour dénoncer un "coup de grâce" avec l'interdiction progressive des animaux sauvages dans les établissements itinérants.

Un "premier pas"

Les députés font jusqu'à vendredi une parenthèse au milieu des sujets sanitaires ou régaliens. Près de 500 amendements sont au menu jusqu'à vendredi sur ce texte qui les mobilise fortement et qui partage chaque groupe politique.

Ses auteurs - Loïc Dombreval, Laëtitia Romeiro Dias, tous deux LREM, ainsi que Dimitri Houbron du groupe Agir - espèrent rien de moins qu'une loi "historique", au pays champion d'Europe de la possession d'animaux, mais aussi de l'abandon.

Le texte à l'ordre du jour est "un premier pas" avec des mesures "utiles", relativisent des élus de droite comme de gauche. Alors que ne sont pas abordés les sujets qui fâchent comme la chasse, l'élevage intensif ou la corrida, "cette proposition de loi est faite pour que la majorité se donne bonne conscience", selon Bastien Lachaud (LFI).

Comme préconisé par le gouvernement, la proposition de loi instaure "un certificat de sensibilisation" (devenu "certificat de connaissance") pour les futurs propriétaires d'animaux, pour rappeler les obligations de soins, de vaccination et les coûts liés à la possession d'un animal (nourriture, vétérinaire...).

Les chats errants devront être stérilisés, une obligation jugée lourde par certaines communes.

Elle prévoit aussi de durcir les sanctions contre la maltraitance, avec trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende pour mort de l'animal. En cas de condamnation, les personnes pourront se voir interdire de détenir un animal. Les peines pourraient être durcies dans l'hémicycle.

Assauts LREM

Les associations de protection animale saluent ces mesures mais regrettent que la proposition de loi n'interdise pas par exemple la vente des animaux sur internet, qui "favorise les élevages clandestins", et dans les animaleries, qui "encourage l'achat impulsif", selon le président de la SPA Jacques-Charles Fombonne. Il préfèrerait réserver la vente aux élevages, comme plusieurs députés qui porteront des amendements sur cette question. Mais le gouvernement veut simplement mieux encadrer les ventes en ligne.

D'autres articles reprennent des engagements du gouvernement: interdire progressivement la détention d'animaux sauvages dans les cirques itinérants et les delphinariums, la présence d'animaux sauvages sur des plateaux de télévision, en discothèques ou lors de fêtes privées, interdire les montreurs d'ours et de loups et fermer les élevages de visons. Ces dispositions hérissent notamment les gens du cirque et les trois delphinariums du pays, déjà durement touchés par la crise du Covid-19.

Le Parc Astérix a annoncé lundi même la fermeture de son delphinarium, qui comptait huit dauphins.

Les députés avaient commencé en octobre à débattre de ce volet sur les animaux sauvages à l'occasion d'une proposition de loi d'ex-"marcheurs" du groupe Ecologie, Démocratie, Solidarité.

Cet épisode a finalement aidé les élus LREM, "chiens et chats entre eux" depuis de longs mois, à "converger", relate un ténor. Les animaux sont "un vrai sujet de préoccupation", comme en témoignent le demi-million de voix pour le Parti animaliste aux élections européennes, ou la tentative de "référendum pour les animaux" lancée l'été dernier.

Le texte "essaie de rassembler sur ce sujet d'une grande sensibilité", souligne ce responsable LREM. Exit les amendements pour interdire l'élevage en cage ou la chasse à courre, ou encore sur les conditions d'abattage: ils ont été jugés irrecevables car sans lien avec le texte, au grand dam de nombreux parlementaires.

(Source AFP)

Société

Au départ de Saint-Vit, un jeune Doubien va parcourir le monde à vélo pendant 9 ans

Le 20 juillet 2026, le jeune Doubien, Maxime Ravet, quittera Saint-Vit pour un périple à vélo à travers l’Afrique, l’Amérique du Sud et Centrale, l’Asie et l’Océanie à partir de cet été. Intitulée “Waypoint”, signifiant “étape” en français, cette aventure de près de 137 600 kilomètres à travers 79 pays devrait durer neuf ans. Au fil des rencontres et des découvertes, Maxime Ravet partagera son voyage et ses expériences avec les élèves de l’école primaire de Dannemarie-sur-Crète. Son retour est attendu en octobre 2035.

La cancoillotte, le fromage qui pourrait bien détrôner le skyr dans les réfrigérateurs des Français(es)

Longtemps cantonnée aux tables de Franche-Comté, la cancoillotte est en train de vivre une seconde jeunesse. Ce fromage fondu à l'apparence modeste s'impose désormais comme la nouvelle coqueluche des réseaux sociaux, des adeptes de fitness et des consommateurs soucieux de leur alimentation. Au point de menacer le règne du skyr, ce produit laitier venu d'Islande qui occupait jusqu'ici le devant de la scène des aliments riches en protéines.

Les touristes pourraient bientôt payer plus cher leur séjour dans le Grand Besançon

Parmi les points abordés lors du prochain conseil communautaire qui se tiendra jeudi 25 juin 2026 à Besançon, les élus auront à voter la hausse de la taxe de séjour. On fait le point avec le vice-président en charge de l’attractivité à Grand Besançon Métropole, Patrick Ayache.

La Ville de Besançon accélère et renforce son dispositif contre la canicule

La France traverse actuellement un épisode caniculaire intense qui a déjà fortement impacté la Ville de Besançon avec le décès de deux jeunes adolescents, victimes de noyade dans le Doubs samedi dernier. En réaction, la Ville de Besançon a annoncé prendre des "mesures immédiates" pour faire face aux fortes chaleurs ce mardi 23 juin 2026 lors d’une conférence de presse à l’Hôtel de Ville de Besançon.

Derniers jours pour candidater au concours Talents des Cités 2026

Les entrepreneurs souhaitant participer à la 25e édition du concours Talents des Cités ont jusqu’au 30 juin 2026 pour déposer leur candidature. Créé en 2002 à l’initiative du ministère de la Ville et du Logement et de la Caisse des dépôts, ce dispositif est aujourd’hui piloté par Bpifrance dans le cadre du programme Entrepreneuriat Quartiers 2030.

Le colonel Guillaume Levasseur prend le commandement du 19e Régiment du Génie

VIDEO • À 43 ans et fort de plus de 20 ans d’expérience au sein de l’armée, le colonel Levasseur prendra ses fonctions le 23 juin 2026 lors de la passation officielle à la Citadelle de Besançon. Il succède au colonel Torrent. L’occasion d’effectuer une rétrospective et le point sur les missions à venir.

La Ville de Besançon intensifie la lutte contre les mégots dans l’espace public

La Ville de Besançon a réuni jeudi 18 juin 2026 commerçants, associations et entreprises engagés dans la lutte contre l’abandon des mégots de cigarette dans l’espace public. Cette rencontre s’inscrit dans le cadre du partenariat conclu avec l’éco-organisme Alcome. À cette occasion, Manon Bouchet-Thuret, déléguée régionale d'Alcome, ainsi que des représentants du service propreté de la Ville de Besançon ont présenté les actions déjà engagées sur le territoire ainsi que les outils proposés aux partenaires pour accompagner cette démarche.

Saluts nazis à la Citadelle : les gestes délictuels se multiplient au musée de la Résistance

Le conseil municipal de Besançon a été informé juedi 18 juin 2026 d'une augmentation des gestes et comportements délictuels constatés à la Citadelle, en particulier au Musée de la Résistance et de la Déportation. Lors d'une intervention en séance, Christine Werthe, adjointe au maire en charge de la Citadelle, a détaillé les mesures prises par la Ville face à ces incidents en forte augmentation.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 27.52
ciel dégagé
le 24/06 à 23h00
Vent
1.9 m/s
Pression
1015 hPa
Humidité
53 %

Sondage