Commission d’indemnisation du tram : deux nouveaux présidents nommés

Publié le 01/07/2013 - 16:24
Mis à jour le 01/07/2013 - 19:04

Suite à la démission le 3 juin dernier de ses deux co-présidents, deux nouveaux présidents ont été nommés à la Commission d’indemnisation amiable du tramway (CIAT) du Grand Besançon. Il s’agit de Claire Serre, présidente honoraire de tribunal administratif et Jean-Pierre Dalloz, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.

Ces nominations ont été adoptées, par voie délibérative, par le Conseil d’Agglomération du Grand Besançon du 28 juin 2013. Du fait de la nomination de ces deux co-présidents, la CIAT peut reprendre son travail – qui avait été interrompu par la démission des co-présidents Daniel Tricot et Gabriel Mignot - et devrait statuer sur les demandes d’indemnisations des commerçants dès le 11 juillet prochain, date de la prochaine commission.

Déjà plus de de 876.000 € d'indemnisations

Je me réjouis de la nomination de ces deux personnalités à la présidence de cette commission indépendante composée, outre les deux nouveaux co-présidents, de membres désignés par le Médef, la CGPME, la CCI, la Chambre des métiers, l’Union professionnelle des artisans du Doubs et l'Ordre des experts-comptables”, indique dans un communiqué Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération du Grand Besançon, ajoutant : “Je tiens à remercier le travail des présidents Tricot et Mignot qui ont permis d'attribuer plus de 876.000 € d'indemnisations”.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

La station de Métabief veut créer des “passerelles” entre le Haut-Doubs et la Suisse…

Dans la continuité de son master plan signé le 14 octobre dernier, une autre démarche a été entreprise avec la Suisse : celle de renforcer les liens pour mieux travailler ensemble. Pour ce faire, le syndicat mixité du Mont d’Or (SMMO) a déposé un projet baptisé "Passerelle" dans le cadre du programme Interreg France-Suisse. Une réponse sera donnée au mois de mai 2026. L’occasion d’en savoir un peu plus avec le directeur du SMMO, Guillaume Thiériot.

Mercosur : face au risque politique, Emmanuel Macron choisit de dire non malgré des concessions “incontestables”

Dans un communiqué diffusé dans la soirée du jeudi 8 janvier 2026, Emmanuel Macron a tranché. Malgré les concessions "incontestables" de Bruxelles, la France votera "contre" l'accord commercial avec le Mercosur, un choix qui ne bloquera pas le traité et qui l'expose à un procès en perte d'influence, mais qui devrait permettre de sauver le gouvernement.

Vous organisez des journées portes ouvertes en 2026 ? Pensez à l’agenda maCommune.info !

L’année 2026 est lancée, et avec elle la saison des journées portes ouvertes dans les établissements scolaires, d’enseignement supérieur et de formation professionnelle en Bourgogne-Franche-Comté. Pour assurer la visibilité de votre événement, pensez à le publier dans l’agenda de maCommune.info, qui dispose d’une rubrique spécialement dédiée aux journées portes ouvertes.

Paiement en titres restaurant dans les boutiques Hema : grogne chez les restaurateurs

C’est une enseigne non spécialisée dans l’alimentaire et pourtant, il est désormais possible de régler ses achats en titre restaurant chez Hema, une chaîne de magasins danoise proposant essentiellement de la décoration et équipement d’intérieur. Pourquoi ? Parce qu’on y trouve aussi quelques confiseries… La première organisation patronale de l'hôtellerie-restauration, l'Umih, a écrit le 24 décembre 2025 au ministre du Commerce Serge Papin pour l’”alerter" de cet agrément reçu par l’enseigne.

La Bourgogne-Franche-Comté au CES de Las Vegas pour soutenir ses entreprises

La Région Bourgogne-Franche-Comté sera présente du 6 au 9 janvier 2026 au Consumer Electronics Show (CES) de Las Vegas, le salon mondial de l’innovation technologique. L’objectif affiché est de promouvoir l’écosystème innovant régional et d’accompagner ses entreprises dans leur développement à l’international.

À Besançon, l’Espace Re.Source, un nouveau lieu d’activités dédié au bien-être et aux initiatives collectives

Un nouvel espace d’activités a ouvert ses portes à Besançon en octobre 2025, dans le quartier Léo Lagrange - Montrapon. Baptisé Espace Re.Source, ce local rénové est destiné à accueillir des professionnels indépendants, associations et porteurs de projets, notamment dans le secteur du bien-être. À l’origine du projet, Caroline Chauvez, psychomotricienne et praticienne en kinésiologie.

Sondage – L’inflation vous incite-t-elle à attendre les soldes pour acheter ?

À partir du mercredi 7 janvier 2026, les soldes d’hiver feront leur grand retour dans les magasins physiques comme sur les boutiques en ligne. Pendant un mois, elles offriront l’occasion de s’équiper à prix réduit : vêtements, chaussures, accessoires, mais aussi électroménager. Dans un contexte où le pouvoir d’achat de beaucoup de Françaises et de Français est mis à rude épreuve par l’inflation, ces promotions influencent-elles vos décisions d’achat ? Attendez-vous les soldes pour consommer ? C’est la question de notre sondage de la semaine.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 -0.13
couvert
le 11/01 à 09h00
Vent
1.1 m/s
Pression
1027 hPa
Humidité
94 %