Commission d’indemnisation du tram : deux nouveaux présidents nommés

Publié le 01/07/2013 - 16:24
Mis à jour le 01/07/2013 - 19:04

Suite à la démission le 3 juin dernier de ses deux co-présidents, deux nouveaux présidents ont été nommés à la Commission d’indemnisation amiable du tramway (CIAT) du Grand Besançon. Il s’agit de Claire Serre, présidente honoraire de tribunal administratif et Jean-Pierre Dalloz, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.

Ces nominations ont été adoptées, par voie délibérative, par le Conseil d’Agglomération du Grand Besançon du 28 juin 2013. Du fait de la nomination de ces deux co-présidents, la CIAT peut reprendre son travail – qui avait été interrompu par la démission des co-présidents Daniel Tricot et Gabriel Mignot - et devrait statuer sur les demandes d’indemnisations des commerçants dès le 11 juillet prochain, date de la prochaine commission.

Déjà plus de de 876.000 € d'indemnisations

Je me réjouis de la nomination de ces deux personnalités à la présidence de cette commission indépendante composée, outre les deux nouveaux co-présidents, de membres désignés par le Médef, la CGPME, la CCI, la Chambre des métiers, l’Union professionnelle des artisans du Doubs et l'Ordre des experts-comptables”, indique dans un communiqué Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération du Grand Besançon, ajoutant : “Je tiens à remercier le travail des présidents Tricot et Mignot qui ont permis d'attribuer plus de 876.000 € d'indemnisations”.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

Grand Besançon Métropole : vers la signature du Contrat de canal Rhin-Rhône 2026-2030… C’est quoi ?

VIDÉO • Les collectivités partenaires s’apprêtent à franchir une nouvelle étape dans la valorisation touristique de la vallée du Doubs. Il sera proposé en conseil communuataire de Grand Besançon Métropole (GBM) jeudi 11 décembre 2025, d'autoriser la signature du Contrat de canal Rhin-Rhône (CRR) 2026-2030 entre les 8 EPCI* partenaires, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les Voies navigables de France. Cette décision marque l’aboutissement d’un travail engagé depuis 2020. Selon Benoît Vuillemin, vice-président de GBM en charge du Tourisme, cette signature “va permettre de passer à présent à la mise en œuvre du plan d’actions”.

Pierre Moscovici défend l’indépendance de la Cour des comptes pour sa dernière audition à l’Assemblée

Le Premier président de la Cour des comptes Pierre Moscovici a vigoureusement défendu l'indépendance de celle-ci, "ni pouvoir ni contre-pouvoir", pour sa dernière audition mardi 9 décembre devant la commission des Finances de l'Assemblée nationale, consacrée au pacte Dutreil.

Redressement d’ACI : une semaine supplémentaire avant la décision, incertitudes pour Fralsen et les autres filiales du Grand Besançon

Le tribunal de commerce de Lyon a étudié mardi 9 décembre 2025 la situation du groupe industriel ACI (comptant Fralsen à Besançon, SV Industries et Vissal à Saint-Vit), actuellement en redressement judiciaire. Le jugement, initialement attendu, a été reporté au 16 décembre, offrant un délai supplémentaire d’une semaine à l’entreprise et à sa direction.

Shopping de Noël : une cible électronique de chez Decathlon

1 jour 1 cadeau • Jusqu’au 21 décembre 2025, suivez notre rubrique "Le Shopping de Noël" sur maCommune.info avec une idée cadeau par jour pour vous aider à préparer Noël et gâter vos proches. Aujourd’hui, coup de projecteur sur la cible électronique ED310, une idée cadeau proposée par Decathlon.

Besançon : pour ses trois ans, le café-librairie l’Interstice lance Les Entrelignes, une “AMAP” de livres

À l’occasion de son troisième anniversaire, le café-librairie l’Interstice, situé à Besançon, annonce ce mardi 9 décembre le lancement d’une "AMAP"* littéraire baptisée "les Entrelignes". Inspirée du modèle agricole, cette formule propose aux lecteurs et lectrices de soutenir la structure tout en recevant une sélection de livres issus de maisons d’édition indépendantes.

Les couleurs qui ne fanent jamais : l’art floral de Laura Duprez

C'est l'histoire d'un virage à 180 degrés pour arriver dans les fleurs séchées. Après avoir fait une licence de Sciences du langage à Besançon, Laura Duprez rêvait de devenir fleuriste. Elle travaille dans différentes boutiques de la ville et de la région, avant de décider de se mettre à son compte cet été 2025 pour créer des bouquets durables. Mauves et Merveilles, c’est le nom de son entreprise.

Virements bancaires bloqués plusieurs jours à Noël, on vous explique pourquoi

Noël tombant cette année un jeudi, les virements interbancaires classiques (lorsque la personne qui effectue le virement et celle qui le reçoit n’ont pas leur compte dans la même banque) ne seront pas exécutés pendant plusieurs jours. Les virements seront possible mais le transfert d’argent ne sera effectif qu’à partir du 29 décembre 2025. Une situation normale mais à prévoir puisqu’elle pourrait notamment retarder le versement de votre salaire… 

Shopping de Noël : des coffrets festifs de la biscuiterie Mistral

1 jour 1 cadeau • Jusqu’au 21 décembre 2025, suivez notre rubrique "Le Shopping de Noël" sur maCommune.info avec une idée cadeau par jour pour vous aider à préparer Noël et gâter vos proches. Aujourd’hui, coup de projecteur sur les coffrets de Noël de la biscuiterie Mistral. 

“Énergie moins chère ensemble” : une offre énergétique négociée par l’UFC Que choisir

Jusqu’au 20 décembre 2025, il est possible de bénéficier de l’offre énergétique négociée par l’UFC que Choisir dans le cadre de la campagne "Énergie moins chère ensemble". Zoom sur ce dispositif avec Benjamin Capelli, juriste pour l’UFC Que choisir Doubs - Territoire de Belfort à Besançon.

Shopping de Noël : offrez des émotions avec NG Productions

1 jour 1 cadeau • Jusqu’au 21 décembre 2025, suivez notre rubrique "Le Shopping de Noël" sur maCommune.info avec une idée cadeau par jour pour vous aider à préparer Noël et gâter vos proches. Aujourd’hui, coup de projecteur sur une sortie spectacle ou concert à offrir avec NG Productions.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 8.21
légère pluie
le 11/12 à 03h00
Vent
0.81 m/s
Pression
1025 hPa
Humidité
94 %