Elections à la Chambre de métiers et de l'artisanat en Franche-Comté : qui vote, quand et comment ?

Publié le 06/10/2016 - 10:18
Mis à jour le 06/10/2016 - 16:24

Les élections à al Chambre de métiers et de l’artisanat interdépartementale du Doubs, de Haute-Saône, du Jura et du Territoire de Belfort se déroulent actuellement jusqu’au 14 octobre 2016. Qui vote, quand et comment ? Réponses…

 ©
©

Qui vote?

Les personnes inscrites ou mentionne?es aux re?pertoires des me?tiers des quatre de?partements au 14 avril 2016 quelle que soit leur nationalite? et le re?gime fiscal ou social de l’entreprise. Sont donc e?lecteurs les chefs d’entreprises individuelles, les dirigeants de personnes morales et les conjoints collaborateurs.

La liste de?finitive des e?lecteurs a e?te? arre?te?e par le pre?fet du Doubs le 1er septembre 2016.

Comment voter?

Le vote se fait par correspondance, aucune autre modalite? de vote n’e?tant admise. Chaque e?lecteur a rec?u ou recevra par courrier un pli comprenant le mate?riel de vote ainsi que les 2 listes candidates a? ce scrutin.
A? l’aide de l’enveloppe retour de?ja? affranchie, l’e?lecteur doit retourner au plus tard le 14 octobre, cachet de la poste faisant foi, le bulletin de vote de son choix.

Calendrier e?lectoral

La campagne e?lectorale se de?roule du 30 septembre au 13 octobre 2016 a? minuit. Le de?pouillement des votes, et la proclamation des re?sultats se de?rouleront le 19 octobre 2016 a? la pre?fecture du Doubs. 

(Communiqué de la préfecture du Doubs)

Société

Poissons d’avril à Besançon : rires, provocation et surprises sur les réseaux !

L'IA a encore de beaux jours... • Mercredi 1er avril 2026, les Bisontines et Bisontins ont prouvé qu’ils avaient de l’humour… et beaucoup d’imagination ! Sur les réseaux sociaux, on a vu passer des surprises dignes des meilleures farces : de Céline Dion projetée sur la Citadelle, à un tramway Ginko décapotable, en passant par Hasni Alem (PCF) qui s’agenouille… enfin presque, devant Ludovic Fagaut (LR). Sans oublier le souvenir d'une statue monumentale d’Angus Young d’AC/DC place Pasteur... Bref, le 1er avril bisontin a été un festival de créativité surtout dans et autour de la Citadelle. En voici une sélection.

Ludovic Fagaut veut “donner les moyens” à la police municipale de réussir ses missions

VIDÉO • Il avait fait de la sécurité l’un des points forts de son programme de campagne, le maire de Besançon a donc rapidement mis à exécution ses paroles en consacrant sa première visite officielle à la rencontre des agents de police municipaux et de leurs locaux ce mardi 31 mars 2026.

La blanchisserie BTS de Franois, une entreprise qui prône l’excellence inclusive

Filiale de la fondation Pluriel, la blanchisserie textiles services (BTS) situé à Franois est une entreprise d’insertion par l’activité économique. Chaque année, elle permet à une soixantaine de personnes éloignées de l’emploi de bénéficier d’un accompagnement renforcé en vue de faciliter leur insertion professionnelle. Le 26 mars 2026, la directrice, Valérie Masson Perrin, nous a ouvert les portes de l’entreprise.

“Emilie Mottet Tour” : des ateliers pour faire progresser l’égalité entre les femmes et les hommes en Bourgogne-Franche-Comté

L’État et la Région lancent officiellement le "Emilie Mottet Tour" ce mois de mars 2026 une série de huit événements organisés par le Centre Emilie Mottet dans chacun des départements de la région autour d’un objectif commun : faire progresser l’égalité entre les femmes et les hommes.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 -1.23
ciel dégagé
le 02/04 à 03h00
Vent
1.74 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
91 %